Yannick Chenevard

Informations

• Mandat clos rempli du 22 juin 2022 au 9 juin 2024 (fin de législature)
• Groupe politique : Renaissance (ancien membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Ensemble
• Né le : 27 novembre 1959 (64 ans) à Toulon (Var)
• Profession : Profession libérale
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @ychenevard83
  • Site web : https://www.chenevard2022.fr

Contact

• Par e-mail :
  • yannick.chenevard@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Reconnaître le bénévolat de sécurité civile, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (30 interventions)
• Programmation militaire 2024-2030 (12 interventions)
• Bilan de la loi de programmation militaire 2019-2025 (6 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2023, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées (3 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
52	Total	873
47	adoptés	297
0	rejetés	29
0	tombés	29
3	retirés	153
0	non soutenus	11
2	irrecevables	92
0	en attente	262

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 20/03/24 : Rapport de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la répub...
• 20/03/24 : Rapport Texte comparatif sur la proposition de loi de M. Yannick Chenevard et plusieurs de ses collègues visant à r...
• 26/10/23 : Avis sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
• 26/10/23 : Avis (Tome V) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 25/04/23 : Proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 29/05/24 : pour l'article unique du projet de loi autorisant la ratification de l'accord se rapportant à la Convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale (première lecture).
• 28/05/24 : pour l'ensemble du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
• 22/05/24 : pour l'article 5 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
• 14/05/24 : pour l'ensemble du projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 15/11/22 : Accueil de l'ocean viking à toulon

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 07/02/23 : Ministère auprès du ministre de la transition écologique (défense)
• 27/12/22 : Ministère de l’agriculture (animaux)
• 15/11/22 : Secrétariat d'état aux anciens combattants (défense)
• 09/08/22 : Ministère auprès du ministre de la transition écologique (pollution)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre du 25 janvier 2023 au 11 juin 2024)
• Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire du 25 janvier 2023 au 11 juin 2024)
• Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire du 25 janvier 2023 au 11 juin 2024)
• Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (membre titulaire du 6 août 2022 au 11 juin 2024)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 29 mars 2024 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études littoral (secrétaire du 20 mars 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études amiante (secrétaire du 8 mars 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études industries de défense (vice-président du 18 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études forêt et filière bois (membre du 16 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études enseignement privé (membre du 14 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études francophonie (membre du 11 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études déserts médicaux et accès aux soins (membre du 7 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe Renaissance (membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024)
• Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles (membre du 29 juin 2023 au 13 avril 2024)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 7 mars 2024 au 20 mars 2024)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 10 mai 2023 au 6 mars 2024)
• Mission temporaire pour le première ministre : réévaluation du dispositif de flotte stratégique (chargé de mission du 21 mars 2023 au 20 septembre 2023)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 30 juin 2022 au 6 mai 2023)
• Groupe d'études littoral (membre du 9 mars 2023 au 20 mars 2023)
• Mission d'information bilan lpm (co-rapporteur du 28 octobre 2022 au 17 mars 2023)
• Député du 22/06/2022 au 09/06/2024 (fin de législature)