Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
20 commentaires
À propos d'une question écrite de Christine Le Nabour le 13/02/2024, sjoueaut a dit le 18/05/2024 :
Bonjour, Merci d'avoir su poser une question répondant aux enjeux d'une politique volontariste autour du domaine de l'éducation nationale et du handicap.
Proposition de loi N° 2227 - À propos de l'amendement n°AS15, sjoueaut a dit le 24/03/2024 :
Bonjour, Si aucun décret n'est renvoyé en conseil d'Etat, comment peut-on garantir le renforcement de l'obligation déjà existante relative à l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes ainsi que la qualité de vie et des conditions de travail ?
Projet de loi N° 1985 - À propos de l'amendement n°810, sjoueaut a dit le 20/01/2024 :
Bonjour, peut-on me répondre, svp?
Projet de loi N° 1985 - À propos de l'amendement n°810, sjoueaut a dit le 31/12/2023 :
Bonjour, Peux-t-on être plus explicite concernant l'abondement de 22 000 000 €. Merci.
Au sujet d'un amendement publié le 30/11/2023, sjoueaut a dit le 02/12/2023 :
Bonjour, Cela concernerait-il toutes les personnes morales identifiées et reconnues par la loi ?
Avis N° 1805 (Tome II), sjoueaut a dit le 28/10/2023 :
Je ne parviens pas à lire le document, car il n'a pas encore été publié. Comment peut-on procéder pour y avoir accès?
Projet de loi N° 1528 - À propos de l'amendement n°AS1488, sjoueaut a dit le 24/09/2023 :
En effet, cela semblerait plus lisible.
Projet de loi N° 1528 - À propos de l'amendement n°AS1487, sjoueaut a dit le 24/09/2023 :
Mais, la phrase ne perdrait pas de son sens si ces mots ne devaient pas être supprimés
Projet de loi N° 1528 - À propos de l'amendement n°AS1506, sjoueaut a dit le 24/09/2023 :
Merci beaucoup
Projet de loi N° 1528 - À propos de l'amendement n°AS1524, sjoueaut a dit le 24/09/2023 :
Un employeur public ne correspondant pas à une administration public. Pourquoi substituer ?
Projet de loi N° 1528 - À propos de l'amendement n°AS1523, sjoueaut a dit le 24/09/2023 :
En effet, cela semble mieux.
Projet de loi N° 1528 - À propos de l'amendement n°AS1527, sjoueaut a dit le 23/09/2023 :
Merci pour cette précision.
Proposition de loi N° 1601, sjoueaut a dit le 26/08/2023 :
Bonjour, une juste récompense de leurs temps d'engagement est bien perçu et bien compris, mais je ne suis pas sûr que le congé engagement citoyen réponde à leurs attentes. Pouvez-vous nous rassurer sur ce sujet en décrivant davantage ce qu'est le congé engagement citoyen ? Merci à l'avance.
Proposition de loi N° 1601, sjoueaut a dit le 29/07/2023 :
Bonjour, Pouvez-vous m'expliquer ce qu'est le congé engagement, merci à l'avance?
Projet de loi N° 1352 - À propos de l'amendement n°403, sjoueaut a dit le 01/07/2023 :
Bonjour, Sera-ce applicable dans la zone UE ou seulement dans la zone intracommunautaire ?
Proposition de loi N° 1260, sjoueaut a dit le 28/05/2023 :
Bonjour, Je vous remercie de m'avoir prévenu que ce document est considéré comme disponible. Merci
Proposition de loi N° 991 - À propos de l'amendement n°8, sjoueaut a dit le 06/05/2023 :
Bonjour, C'est une bonne nouvelle pour les professionnels non vaccinés. Cela va dans le bon sens.
Proposition de loi N° 884 - À propos de l'amendement n°33, sjoueaut a dit le 09/04/2023 :
Bonjour, Si je comprends bien, la logique du contrat d'engagement jeunes produit des résultats positifs depuis plus d'un an grâce à un accompagnement intensif et personnalisé. Je vous remercie de m'avoir rassuré sur ce point.
Bonjour, Je vous remercie d'avoir pris la parole et d'avoir su répondre aux questions que peuvent se poser les concitoyens au moment de l'acquisition de certains biens et services liés aux usages numériques.
À propos d'une question écrite de Christine Le Nabour le 21/05/2024, sjoueaut a dit le 22/06/2024 :
Merci d'avoir posé vos doutes sur l'absence de réaction du gouvernement sur ce sujet.
Lire dans le contexte