Accompagnement des malades et de la fin de vie
(Discussion des articles)

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 2216 à l'article 7. Je propose que nous nous fixions l'objectif d'achever ce soir l'examen de l'article 7.

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi et commencé d'examiner, à l'article 6, les amendements n° 2212 à 426 en discussion commune.

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 1190 à l'article 5. Nous avons encore 144 amendements à examiner à l'article 5.

Je vous rappelle que nous étions convenus de certaines règles pour la conduite des débats, afin que la parole circule le plus possible, en réduisant à une minute la durée des interventions. Je vous propose de continuer ainsi.

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 386 à l'article 5. Chers collègues, je vous informe qu'à la levée de la séance précédente, un peu avant vingt heures, j'ai réuni l'ensemble des parlementaires présents dans l'hémicycle. Nous avons décidé, compte tenu à la fois du r...

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 5. Deux orateurs par groupe ont pu exprimer des opinions différentes.

Cela fait plusieurs jours que nous sommes en contact avec le président Zelensky. Il sera en France à l'occasion des commémorations liées au 80e anniversaire du Débarquement, à l'invitation du Président de la République.

Nous n'avons pas choisi cette date, pas plus que celle du scrutin européen, trois jours plus tard – vous savez bien que le scrutin a lieu le même jour dans tous les pays d'Europe.

En tant que présidente de l'Assemblée nationale, je suis fière de lui permettre de s'exprimer devant la représentation nationale. Vous le savez, nous avons noué des liens très étroits avec l'Ukraine : le président de la Rada s'est exprimé dans l'hémicycle et je me suis récemment exprimée devant la Rada. Nous devons continuer à entretenir cette...

Le président Zelensky interviendra à neuf heures quarante-cinq, de telle sorte que les débats ne soient interrompus que très brièvement.

Je vous remercie de ce rappel au règlement qui m'a permis d'expliquer la situation, et cette invitation. Nous allons reprendre nos travaux puisque vous ne souhaitez pas qu'ils soient interrompus trop longtemps.

Cet après-midi, les amendements de la discussion commune débutant par l'amendement n° 900 portant article additionnel avant l'article 4 quater ont été présentés par leurs auteurs. La rapporteure et la ministre ont émis un avis défavorable sur l'ensemble de ces amendements.

D'accord. Pour le groupe Modem, quelqu'un veut-il exprimer une opinion différente de celle de M. Philippe Vigier ? Mme Darrieussecq ; j'en prends note. Même question pour le groupe La France insoumise.

Au sein du groupe Renaissance ? Mme Panosyan-Bouvet, c'est noté. Au Rassemblement national ? M. de Lépinau, c'est noté également. Pour le groupe Socialistes et apparentés ? M. Potier et M. Delautrette – sous réserve que ce dernier exprime une opinion différente de celle de M. Potier. Vous levez la main, madame Ménard, mais je suis perplexe : de...

Très bien. Ainsi, le pluralisme au sein de chaque groupe sera respecté. J'accède à votre demande parce que nous entamons la discussion sur le titre II ; toutefois, je ne ferai pas cela pour chaque amendement, sinon, les débats n'avanceront pas.

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 39 à l'article 4.

Je ferai comme vous voulez. Je suis là également depuis lundi, présente à quasiment tous les débats. Je vous invite à, au moins, finir l'examen de l'article 4. Nous avons traité 144 amendements et il en reste 76.

Je pense que nous pourrions aller vite sur la fin du titre Ier après l'article 4, mais c'est comme vous voulez. Finissons-en avec cet article puis je vous ferai voter pour savoir si vous voulez continuer ou non. Nous sommes dans le temple de la démocratie.

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 1694 à l'article 1er bis .

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements identiques n° 2673 et 2905 à l'article 1er , qui ont été présentés par leurs auteurs.