Accompagnement des malades et de la fin de vie

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2462, 2634).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2462, 2634).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 2216 à l'article 7. Je propose que nous nous fixions l'objectif d'achever ce soir l'examen de l'article 7.

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi et commencé d'examiner, à l'article 6, les amendements n° 2212 à 426 en discussion commune.

Ces amendements ont été présentés par leurs auteurs. Je rappelle que l'amendement n° 1235 fait l'objet d'un sous-amendement n° 3499. La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.

L'amendement n° 2216 n'est pas défendu. La parole est à Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 7 à 15, pour soutenir l'amendement n° 2634.

La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l'avis du Gouvernement.

La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l'avis du Gouvernement.

De nombreux orateurs souhaitent intervenir sur cette discussion commune ; leur nombre ne pourra excéder deux par groupe. La parole est à M. Sébastien Peytavie.

Ce n'est pas ce que j'observe depuis le début de la séance ! La parole est à M. Jérôme Guedj.

Je suis saisie de deux amendements, n° 3421 et 1623, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Maud Gatel, pour soutenir l'amendement n° 3421.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 86 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 16 Contre 70

Chers collègues, je vous indique que nous n'avons examiné ce soir qu'une quinzaine d'amendements à l'article 7 et qu'il en reste environ 120. Or, au début de la séance, nous avions dit que nous voterions l'article ce soir. Nous devons donc sérieusement accélérer. L'amendement n° 835 de M. Mathieu Lefèvre est défendu.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 21 Contre 63

Je vais mettre aux voix l'amendement n° 426 de Mme Rilhac, qui a fait l'objet de son rappel au règlement. Je rappelle que les amendements incompatibles sont examinés dans le cadre d'une discussion commune, car l'adoption de l'un fait nécessairement tomber le ou les suivants. Si nous ne procédions pas de la sorte, vous ne pourriez pas défendre c...

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 1449, 2341, 2473, 2472, 492, 2977 et 2214, pouvant être soumis à une discussion commune, dont certains font l'objet de sous-amendements. Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur le sous-amendement n° 3519, par le groupe Horizons et apparenté ; sur l'amendement n° 2341, par le grou...

Sur les sous-amendements n° 3531 et 3532, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Élise Leboucher, pour soutenir le sous-amendement n° 3531, à l'amendement n° 1449.

La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir les amendements n° 2473 et 2472, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de sept amendements, n° 1406, 1530, 88, 83, 82, 85 et 1533, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir l'amendement n° 1406.

La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les amendements n° 1530, 88, 83, 82, 85 et 1533, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.