Accompagnement des malades et de la fin de vie

Je suis saisie de quatre amendements, n° 2217, 2136, 3044 et 2951, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 2217.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 2392, 3208, 89 et 3281, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Lisette Pollet, pour soutenir l'amendement n° 2392.

Les amendements n° 3208 de M. Christophe Bentz et 89 de Mme Sandrine Dogor-Such sont défendus. La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq, pour soutenir l'amendement n° 3281.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 72 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 23 Contre 40

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 76 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 25 Contre 50

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 79 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 26 Contre 53

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 3357, 1709, 666 et 1133, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir l'amendement n° 3357.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 82 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 28 Contre 54

L'amendement n° 1709 de M. Michel Guiniot est défendu. La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l'amendement n° 666.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 18 Contre 55

Mes chers collègues, essayons de revenir à la règle d'une minute maximum par intervention sur les amendements. Vous ne vous en êtes peut-être pas rendu compte, mais la plupart des intervenants ont allègrement dépassé les deux minutes, et au rythme d'une demande de parole par groupe pour chaque série d'amendements, il est d'autant plus nécessair...

Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 913, par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires, et sur l'amendement n° 2300, par le groupe Rassemblement national. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de trois amendements, n° 3194, 913 et 79, pouvant êt...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 23 Contre 37

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 19 Contre 37

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2440 et 2704. La parole est à Mme Annie Vidal, pour soutenir l'amendement n° 2440.

La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les amendements n° 72 et 73, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Revenons-en au texte et à un débat plus serein, s'il vous plaît, chers collègues. Je mets aux voix l'amendement.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1932 et 2303, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Loir, pour soutenir l'amendement n° 1932.

Je suis saisie de trois amendements, n° 159, 389 et 657, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 159.

Je suis saisie de trois amendements, n° 456, 167 et 455 pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 167 et 455 sont identiques. L'amendement n° 456 de M. Yannick Neuder est retiré.