Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier

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La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir les sous-amendements n° 5279 et 5290, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Les sous-amendements n° 5297 de Mme Lisa Belluco et 5020 de M. Grégoire de Fournas sont défendus. Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 5102 et 5350. Le sous-amendement n° 5102 de Mme Marie Pochon est défendu. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir le sous-amendement n° 5350.

Les sous-amendements n° 5025 et 5043 de M. Grégoire de Fournas, 5351 et 5352 de Mme Aurélie Trouvé sont défendus. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir le sous-amendement n° 5353.

Les sous-amendements n° 4788 de M. Charles Fournier et 4775 de M. André Chassaigne sont défendus. La parole est à M. Jean-Claude Raux, pour soutenir le sous-amendement n° 5397.

La parole est à Mme Sandrine Le Feur, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir le sous-amendement n° 5150.

Les sous-amendements n° 4776 de M. André Chassaigne, 5354 de Mme Mathilde Hignet, 5299 de Mme Lisa Belluco, 5101 de Mme Marie Pochon, 5355 de Mme Aurélie Trouvé, 5356 de Mme Mathilde Hignet sont défendus. La parole est à M. Sylvain Carrière, pour soutenir le sous-amendement n° 5357.

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 5252 et 5253. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir le sous-amendement n° 5252.

Le sous-amendement n° 5021 de M. Grégoire de Fournas est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir le sous-amendement n° 4868.

Les sous-amendements n° 5100 de Mme Marie Pochon, 5366 de Mme Aurélie Trouvé, 4802 de M. Ian Boucard et 5362 de Mme Manon Meunier sont défendus. La parole est à M. Luc Lamirault, pour soutenir le sous-amendement n° 5282.

Le sous-amendement n° 4789 de M. Charles Fournier est défendu. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir le sous-amendement n° 5364.

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 5053 et 5260. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir le sous-amendement n° 5053.

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 5054 et 5261. La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir le sous-amendement n° 5054.

Je suis saisie de quatre sous-amendements identiques, n° 5216, 5217, 5218 et 5219. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir le sous-amendement n° 5216.

Les sous-amendements n° 4947 et 4948 de M. Jean-François Lovisolo et 5097 de Mme Marie Pochon sont défendus. La parole est à M. Jordan Guitton, pour soutenir les sous-amendements n° 4908 et 4909, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Les sous-amendements n° 5386 de Mme Manon Meunier, 4964 de Mme Anne-Laure Blin, 5045 de M. Grégoire de Fournas, 5367 de Mme Aurélie Trouvé sont défendus. La parole est à Mme Laurence Robert-Dehault, pour soutenir le sous-amendement n° 4827.

Les sous-amendements n° 4828 de M. Pierre Meurin et 4912 de M. Jordan Guitton sont défendus. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir le sous-amendement n° 5368.

Les sous-amendements n° 5384 de Mme Aurélie Trouvé, 5369 de Mme Mathilde Hignet et 5096 de Mme Marie Pochon sont défendus. La parole est à M. Francis Dubois, pour soutenir le sous-amendement n° 5005.

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 4744 et 5075. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir le sous-amendement n° 4744.

Les sous-amendements n° 5076 de Mme Marie Pochon et 5370 de Mme Manon Meunier sont défendus. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir le sous-amendement n° 5215.

Le sous-amendement n° 5377 de M. Loïc Prud'homme est défendu. La parole est à M. Gabriel Amard, pour soutenir le sous-amendement n° 5378.