Les interventions de Stéphane Peu sur ce dossier

374 amendements trouvés


21/10/2022 — Amendement N° 423C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Peu, M. Chassaigne, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré300 000 0000
dont ...

21/10/2022 — Amendement N° 422C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Chassaigne, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré300 000 0000
dont titre 2300 000 0000
Enseignement scolaire publi...

21/10/2022 — Amendement N° 419C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Peu, M. Chassaigne, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

21/10/2022 — Amendement N° 417C au texte N° 273 - Article 27 (Adopté)
M. Maillot, M. Chassaigne, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0500 000

21/10/2022 — Amendement N° 414C au texte N° 273 - Article 27 (Adopté)
M. Peu, M. Chassaigne, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture5 842 4960...

21/10/2022 — Amendement N° 412C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
M. Maillot, M. Chassaigne, M. Peu, Mme Lebon, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création10 000 0000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0...

21/10/2022 — Amendement N° 411C au texte N° 273 - Article 27 (Adopté)
M. Maillot, M. Chassaigne, M. Peu, Mme Lebon, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines1 000 0000
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture00...

21/10/2022 — Amendement N° AC316C au texte N° 273 - Article 27 (Non soutenu)
M. Peu, M. Chassaigne, M. Maillot

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport0500 000
Jeunesse et vie associative500 0000
Jeux olympiques et paralympiques 202400

21/10/2022 — Amendement N° AC320C au texte N° 273 - Article 27 (Non soutenu)
M. Peu, M. Chassaigne, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative050 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 202400
(en euros)
Programmes+-
Sport14 400 0000
Jeunesse et vie associative014 400 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240
(en euros)
Programmes+-
Sport30 000 0000
Jeunesse et vie associative030 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240
(en euros)
Programmes+-
Sport017 000 000
Jeunesse et vie associative17 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 20240
(en euros)
Programmes+-
Sport500 0000
Jeunesse et vie associative0500 000
Jeux olympiques et paralympiques 202400

21/10/2022 — Amendement N° AC314C au texte N° 273 - Article 27 (Non soutenu)
M. Peu, M. Chassaigne, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport1 500 0000
Jeunesse et vie associative01 500 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240...

21/10/2022 — Amendement N° AC313C au texte N° 273 - Article 27 (Non soutenu)
M. Peu, M. Chassaigne, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

20/10/2022 — Amendement N° 385C au texte N° 273 - Après l'article 46 (Sort indéfini)
M. Jumel, Mme Bourouaha, M. Brotherson, M. Castor, M. Chassaigne, M. Chailloux, M. Dharréville, Mme Faucillon, Mme K/...

Après l’article L. 1611‑1 du code général des collectivités territoriales, il est inséré un article L. 1611‑1‑1 ainsi rédigé : « Art. L. 1611‑1‑1. – Une collectivité territoriale ne peut se voir exclue du bénéfice d’une dotation d’investissement, notamment celles mentionnées aux articles L. 2334‑32 et L. 2334‑42 du code général des coll...

20/10/2022 — Amendement N° 384C au texte N° 273 - Après l'article 45 (Sort indéfini)
M. Jumel, Mme Bourouaha, M. Brotherson, M. Castor, M. Chassaigne, M. Chailloux, M. Dharréville, Mme Faucillon, Mme K/...

L’article L. 2334‑37 du code général des collectivités territoriales est ainsi modifié : I. – Le deuxième alinéa est ainsi rédigé : « 1° Des représentants des maires des communes caractérisées comme peu denses ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l’Institut national de la statistique et des études économiques ; » ...

20/10/2022 — Amendement N° 382C au texte N° 273 - Article 45 (Sort indéfini)
M. Jumel, Mme Bourouaha, M. Brotherson, M. Castor, M. Chassaigne, M. Chailloux, M. Dharréville, Mme Faucillon, Mme K/...

Après l’alinéa 16, insérer les cinq alinéas suivants : « 7° bis L’article L. 2334‑33 est ainsi modifié : « a) Les a et b du 2° sont ainsi rédigés : « « a) Caractérisées comme peu denses ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l’Institut national de la statistique et des études é...

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative01
Jeux olympiques et paralympiques 202410

20/10/2022 — Amendement N° 369C au texte N° 273 - Après l'article 44 (Irrecevable)
M. Nadeau, M. Brotherson, M. Castor, M. Chailloux, Mme K/Bidi, M. Chassaigne, Mme Bourouaha, M. Dharréville, Mme Fauc...

I. – Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport portant sur les personnes atteintes d’affections pulmonaires en Martinique et en Guadeloupe. Ce rapport analyse plus largement lasituation sanitaire liée au chlordécone, aux sargasses, aux brumes de sable aux Antilles e...

(en euros)
Programmes+-
Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements62 760 0000
Concours spécifiques et administration062 760 000