Accompagnement des malades et de la fin de vie

Quel est votre avis, madame la ministre ? Pour continuer ce tête-à-tête et cette rédaction de bail avec M. Bentz…

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 240, 1486, 1370, 2579, 3134 et 3135, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 240 et 1486 sont identiques. La parole est à Mme Nathalie Serre, pour soutenir l'amendement n° 240.

L'amendement n° 1486 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement n° 1370.

La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements n° 541 et 539, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur l'amendement n° 1112, je suis saisi par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 25.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 74 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 30 Contre 33

Je suis saisi de trois amendements, n° 121, 122 et 1472, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 122 et 1472 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir les amendements n° 121 et 122.

La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir les amendements n° 2573 et 2575, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur l'amendement n° 1817, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Le Fur.

Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur l'article 2, par les groupes Renaissance et Écologiste – NUPES, sur l'amendement n° 2095, par le groupe Socialistes et apparentés et sur l'amendement n° 2524, par le groupe Rassemblement national. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 41 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 13 Contre 27

Je suis saisi de deux amendements, n° 2095 et 2919, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir l'amendement n° 2095.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 47 Contre 15

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 28 Contre 33

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 63 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 46 Contre 17

Nous en venons à une série d'amendements portant article additionnel après l'article 2. Je suis saisi de deux amendements, n° 885 et 1822, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Paul-André Colombani, pour soutenir l'amendement n° 885.

Sur les amendements identiques n° 123 et 1473, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 123 et 1473. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 123.

Sur les amendements identiques n° 1874, 1896 et 3046, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierrick Berteloot, pour soutenir l'amendement n° 1688.

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1874, 1896 et 3046. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1874.