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Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier

153 interventions trouvées.

Je suis saisi de six amendements, n° 1483, 2628, 34, 1229, 2351 et 2089, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1483 et 2628 sont identiques, ainsi que les amendements n° 1229 et 2351. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1483.

L'amendement n° 1229 de M. Charles de Courson est défendu. La parole est à Mme Marine Hamelet, pour soutenir l'amendement n° 2351.

Je suis saisi de cinq amendements, n° 1616, 3130, 3131, 1011 et 2517, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1616.

La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir les amendements n° 3130 et 3131, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur l'amendement n° 1818, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 3003, je suis saisi par les groupes La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, Socialistes et apparentés et Écologiste – NUPES d'une demande de ...

La parole est à M. le ministre délégué chargé de la santé et de la prévention, pour donner l'avis du Gouvernement.

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement n° 3465 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 1818.

Chers collègues, j'ai bien noté vos demandes de parole mais je m'en tiendrai à un pour et un contre afin que nous puissions avancer. Je mets donc l'amendement aux voix.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 49 Contre 0

Sur cet amendement, je donnerai la parole à un orateur par groupe – j'ai même accepté deux orateurs issus d'un groupe dans lequel différentes positions étaient représentées. La parole est à Mme Élise Leboucher.

Sur l'article 1er ter, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Laurent Panifous, pour soutenir l'amendement n° 1794.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 74 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 12 Contre 62

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1877 et 1901. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1877.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 77 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 65 Contre 12

Sur deux amendements distincts, le n° 3370 et le n° 2168, je suis saisi par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires de demandes de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.

Nous en venons aux amendements à l'article 1er quater . Je suis saisi de deux amendements, n° 3370 et 597, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 3370.

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1485, 2629 et 3132. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1485.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 11 Contre 65

L'adoption de l'amendement n° 597 fait tomber les amendements n° 2168, 251, 1033, 1179, 1480 et 1009. Je suis saisi de trois amendements, n° 1261, 1685 et 1697, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 1261.

Je suis saisi de deux amendements, n° 2632 et 35, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2632 de M. Jocelyn Dessigny est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 35.