Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
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Je suis saisi de six amendements, n° 1483, 2628, 34, 1229, 2351 et 2089, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1483 et 2628 sont identiques, ainsi que les amendements n° 1229 et 2351. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1483.
L'amendement n° 1229 de M. Charles de Courson est défendu. La parole est à Mme Marine Hamelet, pour soutenir l'amendement n° 2351.
Je suis saisi de cinq amendements, n° 1616, 3130, 3131, 1011 et 2517, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1616.
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir les amendements n° 3130 et 3131, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'amendement n° 1818, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 3003, je suis saisi par les groupes La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, Socialistes et apparentés et Écologiste – NUPES d'une demande de ...
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la santé et de la prévention, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement n° 3465 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 1818.
Chers collègues, j'ai bien noté vos demandes de parole mais je m'en tiendrai à un pour et un contre afin que nous puissions avancer. Je mets donc l'amendement aux voix.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 49 Contre 0
Sur cet amendement, je donnerai la parole à un orateur par groupe – j'ai même accepté deux orateurs issus d'un groupe dans lequel différentes positions étaient représentées. La parole est à Mme Élise Leboucher.
Sur l'article 1er
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 74 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 12 Contre 62
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1877 et 1901. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1877.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 77 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 65 Contre 12
Sur deux amendements distincts, le n° 3370 et le n° 2168, je suis saisi par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires de demandes de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
Nous en venons aux amendements à l'article 1er quater . Je suis saisi de deux amendements, n° 3370 et 597, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 3370.
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1485, 2629 et 3132. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1485.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 11 Contre 65
L'adoption de l'amendement n° 597 fait tomber les amendements n° 2168, 251, 1033, 1179, 1480 et 1009. Je suis saisi de trois amendements, n° 1261, 1685 et 1697, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 1261.
Je suis saisi de deux amendements, n° 2632 et 35, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2632 de M. Jocelyn Dessigny est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 35.