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Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
Les interventions de Sébastien Chenu
Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
91 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436, 2600).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n°
Sur les amendements identiques n° 77, 83, 3201, 3277 et 4665, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de sept amendements, n° 2538, 77, 83, 3201, 3277, 4665 et 700, pouvant être soumis à une discussion commune. Les am...
Les amendements n° 77 de M. Dominique Potier, 83 de M. Julien Dive et 3201 de M. Raphaël Schellenberger sont défendus. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 3277.
La parole est à M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques pour le titre III, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune.
Je propose que nous en revenions à nos bonnes pratiques : sur chaque amendement ou série d'amendements, après les avis, je donnerai la parole à deux orateurs – un pour, un contre. La parole est à M. Loïc Prud'homme.
Lors de l'examen des articles précédents, les orateurs soutenant un amendement n'avaient qu'une minute de temps de parole ; à compter de l'article 8, ils disposent à nouveau de deux minutes. Toutefois, nous appliquons toujours la règle « un pour, un contre », sauf dans le cas où un sujet nécessiterait que chaque groupe puisse s'exprimer. Êtes-v...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 78 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 24 Contre 34
Je suis saisi de deux demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 3573, par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale ; sur l'amendement n° 1958, par le groupe du groupe Socialistes et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, ...
Sur le sous-amendement n° 5467, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour un rappel au règlement. Sur le fondement de quel article le formulez-vous, cher collègue ?
Nous poursuivons en appliquant la règle « un pour, un contre ». Si, à un moment, il est nécessaire que chaque groupe puisse s'exprimer, je donnerai la parole à chaque groupe sans aucun problème. Cependant, je ne le ferai pas de manière systématique.
S'il vous plaît, chers collègues, du calme ! Laissez le ministre répondre ; vous pourrez prendre la parole ensuite.
Il sera possible d'y déroger quand j'aurai reçu de nombreuses demandes de parole, mais pas uniquement quand Julien Dive souhaite prendre la parole et que je la lui ai refusée, sachant que deux orateurs, un pour et un contre, avaient déjà demandé à s'exprimer.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 136 Nombre de suffrages exprimés 134 Majorité absolue 68 Pour l'adoption 32 Contre 102
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436, 2600).
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 133 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 31 Contre 102
Sur l'amendement n° 4206, je suis saisi par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 2860 de Mme Delphine Lingemann est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Ce sera un pour et un contre, sauf dans le cas où des amendements nécessiteraient un débat approfondi impliquant de multiples prises de parole et l'intervention de plusieurs groupes, comme cela arrive parfois. Nous dérogerions alors à ce principe.
La parole est à M. Pascal Lavergne, rapporteur de la commission des affaires économiques pour les articles 5 à 7 bis et 13 à 20, pour soutenir l'amendement n° 3549.
