Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

La séance est reprise. Après en avoir discuté avec plusieurs responsables de groupes, il a été décidé que pour les articles 6 et 7, la durée de défense des amendements serait limitée à une minute, ce qui semble faire consensus.

L'amendement n° 2415 de Mme Chantal Jourdan est défendu, de même que les amendements n° 2361 de M. Inaki Echaniz, 2416 de Mme Chantal Jourdan et 3888 de M. Inaki Echaniz.

La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir les amendements n° 1006, 2940, 1009 et 1011, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur l'article 6, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendement n° 2942 de M. Loïc Prud'homme, 163 de M. Dominique Potier, 394 de M. Jean-Claude Raux et 1014 de Mme Aurélie Trouvé sont défendus.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 43 Contre 35

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 559 et 1934. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement n° 559.

Sur l'article 7, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 3352.

Sur l'amendement n° 4304, je suis saisi par le Gouvernement d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. David Taupiac, pour soutenir l'amendement n° 3982.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 123 Nombre de suffrages exprimés 121 Majorité absolue 61 Pour l'adoption 121 Contre 0

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 123 Nombre de suffrages exprimés 110 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 109 Contre 1

Je suis saisi de cinq amendements identiques, n° 492, 693, 1253, 4075 et 4401. La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l'amendement n° 492.

Sur l'amendement n° 4282, je suis saisi par le Gouvernement d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1253 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à M. Christophe Barthès, pour soutenir l'amendement n° 4075.

Monsieur Barthès, je considère que votre amendement n° 4401 est également défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 112 Nombre de suffrages exprimés 112 Majorité absolue 57 Pour l'adoption 112 Contre 0

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 118 Nombre de suffrages exprimés 115 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 74 Contre 41

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 593 et 2144. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 593.

L'amendement n° 2144 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques pour le titre III, afin de donner l'avis de la commission.

Pour vous donner le moral avant d'aller dîner, je vous indique qu'il reste environ 1 550 amendements à examiner. Je suis saisi de deux demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 3221, par le groupe Rassemblement national ; sur les amendements n° 1607 et identiques, par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 124 Nombre de suffrages exprimés 122 Majorité absolue 62 Pour l'adoption 23 Contre 99

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1607 et 3836. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 1607.