Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 8 février 2023 à 9h50
La réunion
La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné M. Philippe Richert, vice-président, président par intérim de l'Autorité de régulation des transports (ART), accompagné de Mme Sophie Auconie, vice-présidente de l'ART, M. Jordan Cartier, secrétaire général de l'ART, et M. Nicolas Wagner, directeur de la régulation sectorielle des transports 2 de l'ART, pour la présentation de la deuxième édition du rapport de l'Autorité sur l'économie des concessions autoroutières.
Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :
Nominations de rapporteurs
Audition de M. Philippe Richert, pdt par intérim de l’Autorité de régulation des transports (ART), de Mme Sophie Auconie, vice-pdte de l’ART, M. Jordan Cartier, sec gl de l’ART, et de M. Nicolas Wagner, dir de la régulation sectorielle des transports 2 de l’ART, pour la présentation du rapport sur l’économie des concessions autoroutières.
Questions des représentants des groupes
Questions des députés
Informations relatives à la Commission
La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a nommé :
– Mme Christine Decodts, rapporteure pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762) ;
– M. Jean-Louis Bricout, M. Stéphane Delautrette, Mme Marjolaine Meynier-Millefert et M. Vincent Thiébaut, membres de la mission d'information commune sur la rénovation énergétique des bâtiments.
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 8 février 2023 à 9 h 50
Présents. - M. Gabriel Amard, Mme Nathalie Bassire, M. José Beaurain, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Christine Decodts, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, Mme Laure Miller, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Damien Adam, Mme Pascale Boyer, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Nicolas Dragon, Mme Aude Luquet, M. Bruno Millienne, M. Marcellin Nadeau, Mme Claire Pitollat
Assistaient également à la réunion. - M. Bruno Bilde, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Paul Molac, M. Jean-Pierre Vigier
