Recherches scientifiques et technologiques...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Formations supérieures et recherche universitaire | 15 000 000 | 0 | | Vie étudiante | 0 | 0 | Recherches scientifiques et techn...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Formations supérieures et recherche universitaire | 3 000 000 | 0 | | Vie étudiante | 0 | 0 | Recherches scientifiques et techno...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Formations supérieures et recherche universitaire | 125 000 000 | 0 | | Vie étudiante | 0 | 0 | Recherches scientifiques et tech...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Formations supérieures et recherche universitaire | 216 000 000 | 0 | | Vie étudiante | 0 | 0 | Recherches scientifiques et tech...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Formations supérieures et recherche universitaire | 0 | 0 | | Vie étudiante | 170 200 000 | 0 | Recherches scientifiques et tech...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Accès et retour à l'emploi | 30 000 000 | 0 | | Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi | 0 | 30 000 000 |
À l'alinéa 1, supprimer les mots : « à compter de l’exercice 2024 ». Exposé sommaire : Sous-amendement rédactionnel.
Après l’alinéa 5, insérer l’alinéa suivant : « 1° bis Présente une programmation pluriannuelle indicative de l’évolution des dépenses d’investissement qui, au sein du budget, contribuent négativement ou positivement, à tout ou partie des objectifs mentionnés au 1° ; » Exposé sommaire : Le présent sous-amendement du groupe Écologiste -...
Après l’alinéa 5, insérer l’alinéa suivant : « 1° bis Présente le montant de la dette consacrée à la couverture des dépenses d’investissement qui, au sein du budget, contribuent négativement ou positivement, à tout ou partie des objectifs mentionnés au 1° et indique la part cumulée de cette dette au sein de l’endettement global ; » Exp...
I. – Rédiger ainsi le début de la phrase de l’alinéa 1 : « I. – Le budget initial et le (le reste sans changement) ». II. – Compléter l’alinéa 2 par les mots : « et au budget initial à compter de l’exercice 2025. ». Exposé sommaire : Le présent sous-amendement du groupe Écologiste - NUPES vise à inclure l'état annexé relatif à l’imp...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt | 0 | 0 | | Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation | 0
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt | 500 000 | 0 | | Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation |
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
Cet amendement a été déclaré irrecevable au titre de l’article 40 de la Constitution. Exposé sommaire :
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt | 0 | 231 000 000 | Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt | 0 | 487 000 000 | Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
I. – À la huitième ligne de la seconde colonne du tableau à l’alinéa 2, substituer au nombre : « 12 112 » les mots : « 12 112 + 45 ». II. – En conséquence, à la trente-sixième ligne de la même colonne du même tableau au même alinéa, substituer au nombre : « 2 828 » les mots : « 2 828 - 45 ». Exposé sommaire : La loi du n° 2023-580 du 1...
I. – Le A du VI de l’article 200 quindecies du code général des impôts est complété par une phrase ainsi rédigée : « Ce taux est porté à 35 % au titre des dépenses mentionnées aux 4 et 5 du II lorsque les travaux mentionnés aux 4 et 5 du II sont de nature à maintenir ou mettre en place une futaie irrégulière, définie comme un état consistant à...
|
|
|
|
|
|
|
|
|
