Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les interventions de Mickaël Bouloux sur ce dossier

1516 amendements trouvés


13/12/2023 — Amendement N° CF434 au texte N° 1985 - Article 12 (Irrecevable)
M. Leseul, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune, les membres du groupe Socialistes et ...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :

13/12/2023 — Amendement N° CF333 au texte N° 1985 - Article 35 (Adopté)
M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, les membres du groupe Socialistes et apparentés

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local150 000 0000
Conduite et pilotage des politiques économiques et financières

13/12/2023 — Amendement N° CF316 au texte N° 1985 - Article 35 (Adopté)
Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Aviragnet, M. Califer, M. Delaporte, M. Valla...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins00
Protection maladie410 000 0000
Compensation à la Sécurité s...

13/12/2023 — Amendement N° CF390 au texte N° 1985 - Article 35 (Rejeté)
M. Echaniz, Mme Pires Beaune, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Cali...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture1 970 0000...

13/12/2023 — Amendement N° CF132 au texte N° 1985 - Article 27 (Irrecevable)
Mme Pires Beaune, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, M. Davi...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :

13/12/2023 — Amendement N° CF354 au texte N° 1985 - Article 35 (Rejeté)
Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Potier, Mme Jourdan, Mme Rouaux, les membres ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt100 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

13/12/2023 — Amendement N° CF58 au texte N° 1985 - Article 35 (Tombe)
M. Echaniz, Mme Pires Beaune, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Cali...

I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables3 032 524 5590
Aide à l'accès au logement13 901 400 0000
...

13/12/2023 — Amendement N° CF109 au texte N° 1985 - Article 28 (Irrecevable)
Mme Rouaux, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Philippe Brun, M. Cali...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :

13/12/2023 — Amendement N° CF219 au texte N° 1985 - Article 35 (Rejeté)
M. Mickaël Bouloux

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

13/12/2023 — Amendement N° CF364 au texte N° 1985 - Article 35 (Rejeté)
Mme Keloua Hachi, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste, Mme Pic, Mme Rabault, Mme Sant...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante90 000 0000
Recherches scientifiques et techn...

13/12/2023 — Amendement N° CF221 au texte N° 1985 - Article 35 (Rejeté)
M. Mickaël Bouloux

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

13/12/2023 — Amendement N° CF358 au texte N° 1985 - Article 35 (Rejeté)
M. Baptiste, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, M. Hajjar, M. Naillet, les membres d...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer10 000 0000
Conditions de vie outre-mer010 000 000
TOTAUX10 000 00010 000 00...

13/12/2023 — Amendement N° CF224 au texte N° 1985 - Article 35 (Rejeté)
M. Mickaël Bouloux

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

13/12/2023 — Amendement N° CF339 au texte N° 1985 - Article 3 (Rejeté)
M. Mickaël Bouloux, M. Leseul, M. Aviragnet, M. Potier, M. Bertrand Petit, M. Baptiste, M. Philippe Brun, Mme Pires B...

Supprimer cet article. Exposé sommaire : Cet amendement des députés Socialistes et apparentés propose de supprimer cet article qui prévoit la création d’un Plan Epargne Avenir Climat, auquel nous nous sommes opposés dans le cadre du projet de loi industrie verte, qui fait reposer sur l’épargne des particuliers le financement de la transition ...

13/12/2023 — Amendement N° CF347 au texte N° 1985 - Article 35 (Rejeté)
M. Mickaël Bouloux, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Philippe Brun, M. Leseul, M. Delautrette, Mme Jourdan, M. Bertr...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

13/12/2023 — Amendement N° CF201 au texte N° 1985 - Article 35 (Rejeté)
M. Delaporte, M. Aviragnet, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, M. Guedj, Mme Pires Beaune

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi10 000 000 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi010 000 000 000<...