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Les interventions de Mickaël Bouloux sur ce dossier

1516 amendements trouvés


07/11/2023 — Amendement N° 4601C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Philippe Brun, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Califer, M. David, M. Delaporte, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports700 000 0000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau...

07/11/2023 — Amendement N° 4600C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Naillet, Mme Jourdan, M. Delautrette, M. Bertrand Petit, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Phi...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports01 000 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau e...

07/11/2023 — Amendement N° 4599C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Potier, M. Delautrette, Mme Jourdan, M. Bertrand Petit, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Phil...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports60 000 0000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau ...

07/11/2023 — Amendement N° 4597C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Bertrand Petit, M. Delautrette, Mme Jourdan, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports200 000 0000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau...

07/11/2023 — Amendement N° 4596C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Delautrette, M. Leseul, Mme Jourdan, M. Bertrand Petit, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Phil...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports300 000 0000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau...

07/11/2023 — Amendement N° 4592C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Leseul, M. Delautrette, Mme Jourdan, M. Bertrand Petit, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Phil...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports150 000 0000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau...

07/11/2023 — Amendement N° 4585C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Jolivet, Mme Le Meur, M. Echaniz, M. Mickaël Bouloux, Mme Pires Beaune, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

07/11/2023 — Amendement N° 4577C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Jolivet, Mme Le Meur, M. Echaniz, M. Mickaël Bouloux, Mme Pires Beaune, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0362 000 000
...

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement50 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement250 000 0000
<...

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables8 000 0000
Aide à l'accès au logement00
<...

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables3 100 0000
Aide à l'accès au logement00
(en euros)
Programmes+-
Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements0100 000 000
Concours spécifiques et administration00...

07/11/2023 — Amendement N° 4543C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Pires Beaune, M. Delautrette, Mme Thomin, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, les membres du group...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements02 000 000
Concours spécifiques et administration2 000 000

07/11/2023 — Amendement N° 4541C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Thomin, Mme Pires Beaune, M. Delautrette, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Aviragnet, Mme Ba...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements050 000 000
Concours spécifiques et administration50 000 000

07/11/2023 — Amendement N° 4539C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Pires Beaune, M. Delautrette, Mme Thomin, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Aviragnet, Mme Ba...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements0100 000 000
Concours spécifiques et administration100 000 000...

07/11/2023 — Amendement N° 4538C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Mickaël Bouloux, Mme Pires Beaune, M. Philippe Brun, M. Bertrand Petit, M. Saulignac

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

07/11/2023 — Amendement N° 4537C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Mickaël Bouloux, Mme Pires Beaune, M. Philippe Brun, M. Bertrand Petit, M. Saulignac

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

07/11/2023 — Amendement N° 4536C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Mickaël Bouloux, Mme Pires Beaune, M. Philippe Brun, M. Bertrand Petit, M. Saulignac

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

07/11/2023 — Amendement N° 4535C au texte N° 1680 - Article 38 (Sort indéfini)
M. Mickaël Bouloux, Mme Pires Beaune, M. Philippe Brun, M. Bertrand Petit, M. Saulignac

Après l’alinéa 1276, insérer l’alinéa suivant : « Sommes financées par le CIR véritablement allouées à la recherche ». Exposé sommaire : Cet amendement adopté en commission des Finances et repris par les députés du groupe Socialistes et apparentés propose de créer un nouvel indicateur de performance pour évaluer l'impact du CIR, en évaluant ...