Paysages, e...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 43 600 000 0 Vie de...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 151 000 000 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie d...
Le 3° de l’article L 331-12 du code de l’urbanisme est supprimé. Exposé sommaire : "Par cet amendement, nous soutenons une proposition de l'association Humanité et Biodiversité, que nous avions déjà porté sous la précédente législature. Il s'agit de supprimer l’abattement de 50% de la taxe d’aménagement pour certains aménagements (locaux à u...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Patrimoines 0 0 Création 0 0 Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 0 50 000 00...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
<...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Développement et transfert en agriculture 14 000 000 0 Recherche appliquée et innovation en agriculture 0 14 000 000
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Infrastructures et services de transports 0 4 750 000 Affaires maritimes, pêche et aquaculture 0 0 Paysages, eau e...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Infrastructures et services de transports 0 0 Affaires maritimes, pêche et aquaculture 0 0 Paysages, eau et biodiv...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Infrastructures et services de transports 0 650 000 Affaires maritimes, pêche et aquaculture 0 0 Paysages, eau et ...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Patrimoines 0 0 Création 0 0 Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 2 500 000 0...