Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Rapports de
David Valence
8 rapports signés
12/04/2024 — Rapport d'information N° 2463 tel quel sur un nouvel acte de décentalisation
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation Organe
13/03/2024 — Rapport d'information N° 2341 tel quel sur les politiques de redynamisation des villes petites ou moyennes et de la ruralité à la suite des rencontres organisées par la délégation le 1er février 2024
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation Organe
23/01/2024 — Rapport N° 2077 Texte comparatif sur la proposition de loi de M. David Valence et plusieurs de ses collègues visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (1959).
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
22/01/2024 — Rapport N° 2077 de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république sur la proposition de loi de M. David Valence et plusieurs de ses collègues visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (1959).
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
11/10/2023 — Rapport d'information N° 1720 tel quel sur la décentralisation de la politique du logement, à la suite des rencontres organisées le 29 juin 2023 par la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation Organe
03/07/2023 — Rapport N° 1446 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de résolution de M. Hubert Wulfranc et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir (1321).
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
15/05/2023 — Rapport d'information N° 1195 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l’évaluation de l’impact de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
05/10/2022 — Avis N° 286 (Tome VI) sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
Rapporteur
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org