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Les amendements de Yaël Braun-Pivet pour ce dossier
76 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur les amendements n° 50 et identiques, je suis saisie par le groupe Les Républicains et par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je ne donnerai suite qu'à deux demandes de parole par groupe avant de passer au vote. La parole est à Mme Marie-Noëlle Bat...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 235 Nombre de suffrages exprimés 223 Majorité absolue 112 Pour l'adoption 63 Contre 160
La séance est reprise. Je suis saisie de trois amendements, n° 568, 567 et 135, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements n° 568 et 567, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur les amendements identiques n° 194, 1126 et 1725, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 194, 1126 et 1725. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 194.
Monsieur le député, je vous remercie de bien vouloir tenir des propos dignes, c'est important pour la qualité de nos débats. Chacun doit être respecté dans ses convictions et ses expressions.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 158 Nombre de suffrages exprimés 149 Majorité absolue 75 Pour l'adoption 52 Contre 97
Sur les amendements n° 136, 1330 et 52, je suis saisie par le groupe Les Républicains de plusieurs demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 897, 2407, 1393, 2810, 714, 136, 1926, 3157, 1330, 1506, 3158, 3159 et 52, pouvant être soumis à une dis...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 152 Nombre de suffrages exprimés 143 Majorité absolue 72 Pour l'adoption 54 Contre 89
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 149 Nombre de suffrages exprimés 142 Majorité absolue 72 Pour l'adoption 50 Contre 92
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 149 Nombre de suffrages exprimés 142 Majorité absolue 72 Pour l'adoption 51 Contre 91
Je donne la parole à de nombreux orateurs, et je vous remercierais de limiter vos interventions au temps imparti. La parole est à Mme Annie Genevard.
Je suis saisie de deux amendements, n° 2992 et 1964, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 2992. Sur l'amendement n° 2992, je suis saisie par le groupe Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte d...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 15 Contre 76
Je vous propose qu'on lève la séance. Mais j'aimerais m'entretenir avec les orateurs les plus impliqués des différents groupes pour évoquer avec eux la façon dont nous allons organiser la suite de nos débats. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Le Gouvernement et la commission répondront demain, s'ils le souhaitent, aux orateurs qui se sont exprimés sur l'article. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
