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Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
50 interventions trouvées.
L'amendement n° 1473 de Mme Valérie Bazin-Malgras est défendu. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l'amendement n° 1616.
L'amendement n° 3361 de Mme Christine Pires Beaune est défendu. La parole est à M. le rapporteur général. S'agissant d'un amendement de la commission, je suppose que vous y êtes favorable ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 292 Nombre de suffrages exprimés 270 Majorité absolue 136 Pour l'adoption 270 Contre 0
L'amendement n° 193 de M. Jean-Luc Bourgeaux est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 348.
Les amendements identiques n° 1161 de M. Fabrice Brun, 1182 de M. Fabien Di Filippo et 1397 de M. Julien Dive sont défendus. La parole est à M. Frédéric Descrozaille, pour soutenir l'amendement n° 2359.
L'amendement n° 2755 de M. Luc Lamirault est défendu. La parole est à M. Emmanuel Taché de la Pagerie, pour soutenir l'amendement n° 3070.
Votre temps de parole est écoulé, monsieur le député. L'amendement n° 3233 de M. Jean-Pierre Vigier est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 3307.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 260 Nombre de suffrages exprimés 254 Majorité absolue 128 Pour l'adoption 123 Contre 131
La parole est à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir les amendements n° 3339 et 1211, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je rappelle la règle pour que chacun la comprenne : pour chaque amendement, je donne la parole à une personne pour et à une personne contre. Ceux qui le souhaitent auront donc l'occasion de s'exprimer à propos du PTZ lorsque nous examinerons d'autres amendements sur ce sujet.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 166 Nombre de suffrages exprimés 150 Majorité absolue 76 Pour l'adoption 60 Contre 90
La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement n° 1562, sur lequel je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 225 Nombre de suffrages exprimés 215 Majorité absolue 108 Pour l'adoption 91 Contre 124
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 909, 1176 et 2382. L'amendement n° 909 de Mme Marie-Christine Dalloz est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement n° 1176.
Je suis saisie de trois amendements, n° 1482, 2084 et 955, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alain David, pour soutenir l'amendement n° 1482.
Il y a trois amendements en discussion, ce qui fait un total de six interventions. Je donnerai la parole à un orateur de chaque groupe. La parole est à M. Boris Vallaud.
Je suis saisie de deux amendements, n° 2085 et 1117, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2085 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement n° 1117.
Je suis saisie de deux amendements, n° 921 et 17, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 921.
Veuillez m'excuser, madame Bonnivard. Je pensais que votre amendement n'était pas défendu ; je ne vous ai donc pas donné la parole après Mme Dalloz. Vous avez la parole pour soutenir l'amendement n° 17.
