Projet de loi de finances pour 2023
(Après l'article 4)

Je suis saisie de cinq amendements, n° 981, 1983, 249, 928 et 2435, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 981 et 1983 sont identiques, ainsi que les amendements n° 928 et 2435. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement n° 981.

La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement n° 1983.

L'amendement n° 2435 de M. Nicolas Forissier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur tous ces amendements ?

Mais ce n'est pas un critère, monsieur le député, pour vous donner la parole. Vous n'êtes pas le seul député à avoir rédigé un rapport !

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 840 et 1109. L'amendement n° 840 de Mme Josiane Corneloup est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement n° 1109.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 441 et 1108. L'amendement n° 441 de M. Éric Pauget est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement n° 1108.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 685, 841 et 1110. Les amendements n° 685 de Mme Isabelle Valentin et 841 de Mme Josiane Corneloup sont défendus. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement n° 1110.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 302, 672, 1506 et 1803, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques n° 302 et 672 sont défendus. La parole est à M. Alexandre Sabatou, pour soutenir l'amendement n° 1506.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 301, 671, 930 et 1490, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 301, 671 et 930 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 301.

Les amendements identiques n° 671 de M. Marc Le Fur et 930 de Mme Marie-Christine Dalloz sont défendus. La parole est à M. Alexandre Sabatou, pour soutenir l'amendement n° 1490.