Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier

333 interventions trouvées.

Sur les amendements identiques n° 360, 631 et 723, je suis saisie par les groupes Renaissance et Rassemblement national d'une demande de scrutin public Sur l'amendement n° 1414, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Mé...

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 360, 631 et 723. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 360.

L'amendement n° 631 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 723.

L'amendement n° 1002 de M. Bastien Lachaud est défendu et l'amendement n° 1097, qui lui est identique, a déjà été présenté.

Je suis saisie de deux amendements, n° 152 et 1038 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Julien Bayou, pour soutenir l'amendement n° 152.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 23 Contre 43

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 663 et 754. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 663.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 666 et 755. L'amendement n° 666 de Mme Nadège Abomangoli est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 755.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 43 Contre 16

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 630 et 721. L'amendement n° 630 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 721.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1003 et 1099. L'amendement n° 1003 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1099.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1004 et 1098. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1004.

Sur l'article 2 et le rapport annexé, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Estelle Youssouffa, pour soutenir l'amendement n° 1749, qui fait l'objet de deux sous-amendements.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 51 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 46 Contre 5

Je suis saisie de treize amendements, n° 1221, 480, 793, 490, 792, 1202, 1697, 1235, 1708, 1778, 1709, 1707, 1450, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 480 et 793 ainsi que les amendements n° 490 et 792 sont identiques. Sur l'amendement n° 1221, les amendements identiques n° 480 et 793, les amendements identiques n...

L'amendement n° 793 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Il en est de même des deux amendements identiques, n° 490 de M. Sébastien Lachaud et 792 de M. Aurélien Saintoul sont défendus. Sur les amendements n° 1707 et 1450, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Ass...

La parole est à M. Jean-Louis Thiériot, pour soutenir les amendements n° 1235, 1708, 1778, 1709 et 1707, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur l'amendement n° 212, l'amendement n° 1505 et les amendements identiques n° 632 et 724, je suis saisie par le groupe Renaissance de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 212 de M. Hubert Julien-Laferrière est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 45 Contre 29

La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir les amendements identiques n° 632 et 724, les amendements identiques n° 633 et 725 ainsi que les amendements identiques n° 634 et 726, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.