Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
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Ah si ! Vous faites de la popol ! Vous y passez votre temps depuis ce matin ! Monsieur le rapporteur, monsieur le président, je vous le dis de manière franche et solennelle : les militaires méritent mieux que cela.
Je suis saisie de deux amendements, n° 543 et 346, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Colombier, pour soutenir l'amendement n° 543.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 624 et 716. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 624.
Sur l'amendement n° 1712, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Isabelle Santiago, pour soutenir l'amendement n° 1374.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 586 et 682. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 586.
Je rappelle que la rectification apportée en séance par M. le ministre remplace « la souveraineté de Mayotte » par « la souveraineté à Mayotte ». La parole est à M. Bastien Lachaud.
Avant de le mettre aux voix, je vous rappelle la seule modification apportée à l'amendement : « la souveraineté à Mayotte » remplace « la souveraineté de Mayotte ». Je mets aux voix l'amendement n° 1712, tel qu'il vient d'être rectifié.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 70 Contre 0
Je suis saisie de deux amendements, n° 1125 et 1233, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frank Giletti, pour soutenir l'amendement n° 1125.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1017 et 1081. L'amendement n° 1017 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1081.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1146 et 1213. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1146.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 587 et 683. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 587.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 883 et 884. La parole est à M. Emmanuel Fernandes, pour soutenir l'amendement n° 883.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 885 et 886. L'amendement n° 885 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 886.
La séance est reprise. L'amendement n° 289 de Mme Christelle D'Intorni est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Sur l'amendement n° 252, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Kévin Pfeffer, pour soutenir cet amendement.
Mes chers collègues, nous sommes tous d'accord pour ne pas attendre les cinq minutes nécessaires après l'annonce du scrutin. Je mets aux voix l'amendement n° 252.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 23 Contre 57
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1018 et 1082. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1018.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 887 et 888. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 887.