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Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
333 interventions trouvées.
L'amendement n° 888 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Sur les amendements identiques n° 1195 et 1196, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 592 et 686. L'amendement n° 592 de M. Bastien Lach...
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1195 et 1196. L'amendement n° 1195 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1196.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 81 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 13 Contre 68
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 589 et 684. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 589.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 588 et 685. L'amendement n° 588 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 685.
Sur l'amendement n° 1106, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Cyrielle Chatelain, pour soutenir l'amendement n° 1419.
La parole est à M. le président de la commission de la défense nationale et des forces armées pour soutenir l'amendement n° 1106.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 58 Contre 0
Je suis saisie de deux amendements identiques n° 593 et 690. L'amendement n° 593 de Mme Clémence Guetté est défendu. La parole est à Mme Murielle Lepvraud, pour soutenir l'amendement n° 690.
Je considère que vous venez de défendre l'amendement n° 688. Il est en effet identique à l'amendement n° 591 de Mme Clémence Guetté, qui est également défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux séries d'amendements identiques ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 594 et 759. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 594.
L'amendement n° 759 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1019 et 1083. L'amendement n° 1019 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1083.
Les amendements identiques n° 889 de M. Bastien Lachaud et 890 de M. Aurélien Saintoul sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir l'amendement n° 1105, cosigné par M. le rapporteur.
Je suis saisie de cinq amendements, n° 184, 595, 691, 1352 et 1412, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 595, 691, 1352 et 1412 sont identiques. L'amendement n° 184 de M. Fabien Roussel est défendu. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 595.
Les amendements identiques n° 691 de M. Aurélien Saintoul, 1352 de Mme Anna Pic et 1412 de Mme Cyrielle Chatelain sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Les amendements n° 1084 de M. Aurélien Saintoul, 1020 de M. Bastien Lachaud et 1571 de Mme Anna Pic, en discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 596 et 692. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 596.
