Programmation militaire 2024-2030

Je suis saisie des amendements identiques n° 597 de M. Bastien Lachaud et 693 de M. Aurélien Saintoul, qui sont défendus.

Les amendements identiques n° 891, de M. Bastien Lachaud, et 893, de M. Aurélien Saintoul, sont donc défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces deux séries d'amendements identiques ?

Sur l'amendement n° 1605, je suis saisie par les groupes Renaissance et Démocrate (MODEM et indépendants) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 892 et 894. L'amendement n° 892 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Au...

Votre raisonnement tiendrait la route monsieur le ministre, si l'État était capable de tenir ses engagements, c'est-à-dire de faire appliquer les conditions qu'il fixe aux entreprises. Or dans les trois quarts des cas, il se fait marcher sur les pieds. Voilà ce qui ne va pas !

Deuxièmement, vous avez raison de citer le décret Montebourg. Nous avons toutefois demandé à Bruno Le Maire d'intégrer l'aéronautique au champ d'application, or il n'en fait toujours pas partie.

C'est gênant, parce que l'aéronautique est bien un secteur stratégique. Jamais nous n'avons eu gain de cause ! En théorie, votre argumentaire est recevable, mais en pratique, les failles sont nombreuses.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033, 1234 rectifié).

La parole est à M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Nous passons à l'examen des amendements. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 471 et 789, tendant à supprimer l'article. Le n° 471 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 789.

La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.

J'ai pris note de votre rappel au règlement : ce n'est peut-être pas la peine de poursuivre la série des comparaisons.

Une telle rectification est possible. Monsieur Kamardine, êtes-vous d'accord pour rectifier votre amendement en y substituant les mots « dans l'Hexagone » aux mots « en métropole » ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 473 et 790. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 473.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 155, 474 et 791. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement n° 155.

À titre exceptionnel, plutôt que nous entendions un orateur pour et un orateur contre, je propose que chaque groupe s'exprime par l'intermédiaire de l'un de ses représentants. La parole est à M. Jean-Louis Bourlanges.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 268, 392, 87, 399, 1231 et 1503, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 268 et 392 ainsi que les amendements n° 87, 399, 1231 et 1503 sont identiques. La parole est à M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 268.

L'amendement n° 87 de M. Philippe Gosselin est défendu. La parole est à M. Julien Rancoule, pour soutenir l'amendement n° 399.

Je suis saisie de cinq amendements, n° 1540, 73, 565, 1133 et 106, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 73, 565 et 1133 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Besse, pour soutenir l'amendement n° 1540.

L'amendement n° 565 de Mme Véronique Besse est défendu. La parole est à Mme Anna Pic, pour soutenir l'amendement n° 1133.

Nous en venons aux amendements portant sur le rapport annexé. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 849 et 850. L'amendement n° 849 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 850.