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Les interventions de Tematai Le Gayic sur ce dossier

769 amendements trouvés


20/10/2023 — Amendement N° CF1834C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Chailloux, M. Le Gayic, Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense00
Préparation et emploi des forces047 062
Soutien de l...

20/10/2023 — Amendement N° CF1123C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Sansu, M. Le Gayic, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

20/10/2023 — Amendement N° CF1121C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Sansu, M. Le Gayic, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias10
Livre et industries culturelles01
TOTAUX11
SOLDE
(en euros)
Programmes+-
Presse et médias020 000 000
Livre et industries culturelles20 000 0000
TOTAUX20 000 00020 00...

20/10/2023 — Amendement N° DN127C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Chailloux, M. Le Gayic, Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense00
Préparation et emploi des forces047 062
Soutien de l...

20/10/2023 — Amendement N° CF1122C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Tellier, M. Le Gayic, M. Sansu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias4 000 0000
Livre et industries culturelles04 000 000
TOTAUX4 000 0004 000 00...

20/10/2023 — Amendement N° CF1113C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Tellier, M. Le Gayic, M. Sansu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création1 000 0000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture00...

20/10/2023 — Amendement N° CF1118C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Le Gayic, M. Sansu, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

20/10/2023 — Amendement N° CF1120C au texte N° 1680 - Article 35 (Tombe)
M. Sansu, M. Le Gayic, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création010 000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture10 000
(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création03 600 000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture3 600 000

20/10/2023 — Amendement N° CF1116C au texte N° 1680 - Article 35 (Retiré)
M. Le Gayic, M. Sansu, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création010 000 000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0...

20/10/2023 — Amendement N° CF1151C au texte N° 1680 - Avant l'article 50 (Irrecevable)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bidi, M...

Le code de la construction et de l’habitation est ainsi modifié : 1° L’article L. 442‑2-1 est abrogé ; 2° L’article L. 832‑3 est abrogé. Exposé sommaire : Au moment de la mise en place de la RLS, des mesures de compensation ont été décidées pour accompagner les bailleurs sociaux dans leurs investissements. Une des principales mesures était ...

20/10/2023 — Amendement N° CF1458C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bidi, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables3 200 0000
Aide à l'accès au logement00

20/10/2023 — Amendement N° CF1139C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Sansu, M. Le Gayic, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement250 000 0000

20/10/2023 — Amendement N° CF1136C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Le Gayic, M. Sansu, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport14 400 0000
Jeunesse et vie associative014 400 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240

20/10/2023 — Amendement N° CF1140C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Le Gayic, M. Tellier, M. Sansu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport20 000 0000
Jeunesse et vie associative020 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240
(en euros)
Programmes+-
Sport1 000 0000
Jeunesse et vie associative01 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240...

20/10/2023 — Amendement N° CF1443C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Baptiste, M. Le Gayic

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer5 000 0000
Conditions de vie outre-mer05 000 000
TOTAUX5 000 0005 000 000

20/10/2023 — Amendement N° CF1133C au texte N° 1680 - Article 35 (Tombe)
M. Le Gayic, M. Sansu, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante90 000 0000
Recherches scientifiques et techn...

20/10/2023 — Amendement N° CF1127C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Tellier, M. Le Gayic, M. Sansu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire125 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et tech...

20/10/2023 — Amendement N° CF1132C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Tellier, M. Le Gayic, M. Sansu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

20/10/2023 — Amendement N° AS18C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Lebon, M. Dharréville, M. Monnet, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, Mme Faucillon, M. Jumel,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes2 000 0000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et l...