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Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2462, 2634).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2462, 2634).
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi et commencé d'entendre les orateurs inscrits sur l'article 6.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 1397 à l'article 6.
L'amendement n° 1397 de Mme Marie-France Lorho est défendu. La parole est à M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur les amendements identiques n° 2206, 2511 et 2638, je suis saisi par les groupes La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, Socialistes et apparentés et Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de trois amendements identiques...
La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6, pour donner l'avis de la commission.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 21 Contre 55
Sur les amendements n° 65 et identiques, je suis saisi par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements, n° 1460 et 2207, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1460 de Mme Cécile Rilhac est défendu. La ...
Nous avons terminé d'entendre les orateurs inscrits sur l'article 6. Sur les amendements n° 76 et identiques, je suis saisi par les groupes Rassemblement national et Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 76, 148...
Je suis saisi de douze amendements identiques, n° 65, 564, 718, 1194, 1335, 1517, 1930, 2304, 2548, 2697, 2942 et 3186. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 65.
Cela ne correspond pas vraiment au texte de votre amendement, monsieur Le Fur ! Les amendements n° 1930 de Mme Christine Loir et 2304 de Mme Marine Hamelet sont défendus. La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l'amendement n° 2548.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 581. Nous conservons le principe d'un temps de parole d'une minute, chers collègues.
Il ne vous a pas échappé que vous avez pu déborder jusqu'à une minute trente précisément pour vous permettre de terminer vos raisonnements. Nous conservons le principe d'une minute par amendement, mais je saurai l'appliquer avec souplesse.
Non, monsieur Petit : madame la ministre ou monsieur le président, mais pas madame la présidente – ou alors ça n'ira pas entre nous !
La parole est à Mme la rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6, afin de donner l'avis de la commission sur ces amendements de suppression.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l'avis du Gouvernement.
La règle est toujours de donner la parole à deux orateurs par groupe. Je laisse le soin aux deux groupes dont trois membres se sont inscrits de décider qui interviendra. La parole est à Mme Astrid Panosyan-Bouvet.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 108 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 33 Contre 70
