Accompagnement des malades et de la fin de vie

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 138 Nombre de suffrages exprimés 130 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 41 Contre 89

Je suis saisi de deux amendements, n° 195 et 1734, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 195.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 14 et 842. La parole est à Mme Frédérique Meunier, pour soutenir l'amendement n° 14.

Je suis saisi de six amendements, n° 898, 152, 3180, 1396, 716 et 66, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 898.

L'amendement n° 3180 de M. Christophe Bentz est défendu. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement n° 1396.

Je suis saisi de deux amendements, n° 578 et 1664, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 578 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 1664.

Je suis saisi de deux amendements, n° 59 et 3181, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 59.

Chers collègues, il nous reste une heure à passer ensemble. Tâchons de nous recentrer sur le texte, et ne m'obligez pas à suspendre. La parole est à M. Philippe Juvin.

Je suis saisi de deux demandes de scrutin public, l'une sur les amendements n° 2132 et identiques par le groupe Écologiste – NUPES, et l'autre sur l'amendement n° 1246 par le groupe Renaissance. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons à cinq amendements, n° 67, 1014, 1518, 2698 et 1281, pouvant être...

L'amendement n° 2698 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à M. Thomas Ménagé, pour soutenir l'amendement n° 1281.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 715 et 3081. La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l'amendement n° 715.

Je vais mettre aux voix ces amendements identiques, avec avis favorable de la commission et « sagesse plus plus » du Gouvernement – un concept qui vient de débarquer.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 569 et 867. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 569.

L'amendement n° 867 de M. Stéphane Rambaud est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 421, 423, 422, 981, 61, 2755, 1232, 2757, 1234 et 424, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1234 fait l'objet d'un sous-amendement, n° 3494. Sur l'amendement n° 421, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Sur les amendements n° 2755 et ...

La parole est à Mme Cécile Rilhac, pour soutenir les amendements n° 423 et 422, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1246, 1321, 2132, 2653, 2940, 3390, 2210, 2211 et 905, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1321, 2132, 2653, 2940 et 3390 sont identiques. La parole est à Mme Anne-Laurence Petel, pour soutenir l'amendement n° 1246.

Sur l'amendement n° 2210, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 2653 de M. Benoît Bordat est défendu. La parole est à Mme Emeline K/Bidi, pour soutenir l'amendement n° 2940.

La parole est à Mme Louise Morel. Si la seconde demande de parole émanant du groupe Démocrate va dans le même sens, je n'y donnerai pas suite – n'est-ce pas, madame Darrieussecq ?

Je comprends votre émotion, chers collègues : il ne s'agit pas d'observer une minute de silence, mais d'adresser à cette famille une pensée commune, à laquelle je m'associe.