Accompagnement des malades et de la fin de vie

La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements, n° 2203 et 425, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir l'amendement n° 2203.

L'amendement n° 425 de Mme Cécile Rilhac est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 2, 571, 655 et 675. La parole est à Mme Frédérique Meunier, pour soutenir l'amendement n° 2.

L'amendement n° 655 de M. Philippe Juvin est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 675.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 16 Contre 78

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 2204 et 2756. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 2204.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 57 Contre 46

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 70, 2042, 2175, 155, 2944, 2421, 576, 352 et 1312, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 70, 2042 et 2175 sont identiques entre eux, ainsi que, d'une part, les amendements n° 155 et 2944, d'autre part, les amendements n° 352 et 1312. La parole est à M. Thibault Bazin, pour ...

Les amendements n° 576 de Mme Emmanuelle Ménard et 352 de Mme Annie Genevard sont défendus. La parole est à Mme Delphine Lingemann, pour soutenir l'amendement n° 1312.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 93 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 23 Contre 70

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1100, 3182, 944, 556, 1760, 3183 et 3184, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 556 et 1760 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1100.

L'amendement n° 556 de Mme Christelle Petex est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1760.

Les amendements n° 3183 et 3184 de M. Christophe Bentz sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de nombreux amendements, n° 2439, 2705, 2494, 511, 674, 775, 863, 956, 1279, 2176, 2664, 3085, 3326, 1724, 203, 351, 865, 1192, 1859, 2383, 2569, 2713, 2941, 1723, 2574 et 1735, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2439 et 2705 sont identiques, de même que les n° 2494 à 3326, les n° 203 à 2383 et les n...

La discussion commune étant très longue, on présentera d'abord tous les amendements identiques à celui du Gouvernement et les sous-amendements dont ils font l'objet, puis les autres amendements. Suivront les avis de la commission et du Gouvernement, et enfin les prises de parole, qui ne devront pas excéder deux par groupe. La parole est à M. T...

L'amendement n° 775 de M. Mathieu Lefèvre est défendu. La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l'amendement n° 863.

Nous en venons aux sous-amendements aux amendements n° 2494 du Gouvernement et identiques. Nous commençons par quatre sous-amendements identiques, n° 3457, 3461, 3512 et 3522. La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir le sous-amendement n° 3457.

Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, n° 3482 et 3506. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir le sous-amendement n° 3482.

Je suis saisi de quatre sous-amendements identiques, n° 3447, 3459, 3505 et 3510. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir le sous-amendement n° 3447.

Veuillez écouter la présentation des sous-amendements, mes chers collègues, ou bien poursuivre vos discussions privées à l'extérieur de l'hémicycle. La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir le sous-amendement n° 3505.