Projet de loi de finances pour 2024

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680, 1745).

Nous abordons l'examen des crédits relatifs au sport, à la jeunesse et à la vie associative (n° 1745, annexe 45 ; n° 1781, tome VII). La parole est à M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Madame Amiot, ça ne va pas commencer ! Un député de votre groupe prendra ensuite la parole et il exprimera votre pensée. Vous pouvez poursuivre, monsieur Odoul.

Non, vous n'avez pas le droit de hurler et de couvrir la voix de l'orateur, sinon je vous rappelle à l'ordre !

Il ne faut pas avoir les oreilles sensibles, monsieur Delogu ! Sinon, il ne faut pas exercer une fonction de cette nature.

Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que leur durée, comme celle des réponses, est fixée à deux minutes. La parole est à M. Frédéric Cabrolier.

J'appelle les crédits de la mission "Sport, jeunesse et vie associative" , inscrits à l'état B. Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 2451 et 2466. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2451.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 2450 et 2465. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2450.

Sur les amendements identiques n° 2450 et 2465, qui viennent d'être présentés, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Si vous en êtes d'accord, je mets les amendements identiques aux voix.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 47 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 47 Contre 0

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 2443 et 1896. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 2443 de la commission.

Sur l'amendement n° 1939, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 1942.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 63 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 19 Contre 42

Sur les amendements n° 1966 et 1968, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Julien Bayou, pour soutenir l'amendement n° 2126.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 61 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 17 Contre 43

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 12 Contre 47

Je ne suis pas partisan. Vous avez fait votre rappel au règlement, vous n'avez pas à terminer votre discours politique.

Je vous rappelle à l'ordre pour la seconde fois, monsieur Corbière ; vous allez finir par avoir un rappel à l'ordre avec inscription au procès-verbal !

La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir les amendements n° 1693 et 2152, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.