La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné Mmes Chantal Jouanno, présidente, et Ilaria Casillo, vice-présidente de la Commission nationale du débat public, sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/D00dSL

Nomination d’un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Stanislas Bourron aux fonctions de directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public, sur le projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Informations relatives à la Commission

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a nommé M. Antoine Villedieu, rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Stanislas Bourron aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT).

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 8 novembre 2022 à 17 h 15

Présents. - M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, M. Antoine Armand, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Jimmy Pahun, Mme Marie Pochon, M. Nicolas Ray, M. Benjamin Saint-Huile, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Pierre Vatin, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - M. Jean-Victor Castor, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Sylvie Ferrer, M. Marcellin Nadeau, M. Hubert Ott, Mme Claire Pitollat

Assistaient également à la réunion. - Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Barbara Pompili