La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a eu communication des conclusions de la mission « flash » sur les conséquences de la géothermie profonde .

(MM. Gérard Leseul et Vincent Thiébaut, corapporteurs)

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/r0kWBy

Communication des conclusions de la mission flash sur les conséquences de la géothermie profonde

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné, en application de l'article 88 du Règlement, les amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (n° 2307) .

(Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure)

La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après :

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 9 h 30

Présents. - M. Damien Abad, M. Laurent Alexandre, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. Olivier Becht, M. Édouard Bénard, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Pierre Cazeneuve, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Mickaël Cosson, Mme Bérangère Couillard, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Olga Givernet, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, M. Jean-François Lovisolo, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Didier Padey, Mme Christelle Petex, M. Bertrand Petit, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, M. Pierre Meurin, M. Marcellin Nadeau

Assistaient également à la réunion. - M. Éric Alauzet, M. Henri Alfandari, Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Lisa Belluco