La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a entendu M. Antoine Pellion, Secrétaire général à la planification écologique, sur la territorialisation de la planification écologique

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/mAyNbU

Audition de M. Antoine Pellion, Secrétaire général à la planification écologique, sur la territorialisation de la planification écologique

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

La Commission a ensuite examiné, en application de l'article 88 du Règlement, les amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à interdire l'importation et l'exportation des trophées de chasse d'espèces protégées (n° 2107) (Mme Sandra Regol, rapporteure).

La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après :

Informations relatives à la commission

La Commission a désigné M. Olivier Faure, rapporteur sur la proposition de loi visant à geler les tarifs des transports publics franciliens pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 2063).

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 31 janvier 2024 à 15 h 05

Présents. - M. Damien Adam, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Jean-Victor Castor, M. Mickaël Cosson, Mme Catherine Couturier, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, M. Jean-Luc Fugit, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, M. Gérard Leseul, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Marie Pochon, Mme Sandra Regol, M. David Valence, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Aymeric Caron, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Olivier Faure, M. Marcellin Nadeau, M. Loïc Prud'homme