La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq.

(Mme Isabelle Rauch, Présidente)

La commission procède à l'examen du rapport de la mission d'information sur l'avenir de l'audiovisuel public (MM. Jean-Jacques Gaultier, président, et Quentin Bataillon, rapporteur).

À l'issue de sa présentation, en application de l'article 145 du Règlement, la commission autorise la publication du rapport d'information.

Ces débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante : https://assnat.fr/Iriwi0

Examen du rapport de la mission d’information sur l’avenir de l’audiovisuel public (MM. Jean-Jacques Gaultier, président, et Quentin Bataillon, rapporteur)

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

(M. Maxime Minot, Vice-président)

Puis la commission examine le rapport de la mission d'évaluation de l'impact de la loi n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance (Mme Géraldine Bannier et M. Jérôme Legavre, rapporteurs).

À l'issue de sa présentation, en application de l'article 145 du Règlement, la commission autorise la publication du rapport d'évaluation.

Cette réunion n'a pas fait l'objet d'un compte rendu écrit ; elle est accessible sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante : https://assnat.fr/Iriwi0

Examen du rapport de la mission d’évaluation de l’impact de la loi n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance (Mme Géraldine Bannier et M. Jérôme Legavre, rapporteurs)

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

La séance est levée à treize heures.

Présences en réunion

Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, Mme Béatrice Descamps, M. Francis Dubois, M. Inaki Echaniz, M. Laurent Esquenet-Goxes, Mme Estelle Folest, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Pierre Henriet, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Fabrice Le Vigoureux, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, M. Alexandre Loubet, M. Frédéric Maillot, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Karl Olive, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Angélique Ranc, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Paul Vannier, M. Léo Walter

Excusés. – Mme Aurore Bergé, M. Hendrik Davi, Mme Martine Froger, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Christophe Marion, M. Julien Odoul, Mme Francesca Pasquini, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Violette Spillebout, M. Boris Vallaud

Assistait également à la réunion. – M. Jérémie Patrier-Leitus