La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné, sur le thème des « bassines » d'irrigation agricole, M. Sébastien Windsor, président de Chambres d'agriculture France, M. Frédéric Ernou, responsable du service « Agroenvironnement » de Chambres d'agriculture France, M. Antoine Gatet, vice-président de France Nature Environnement (FNE), et M. Alexis Guipart, coordinateur du réseau « Eau et milieux aquatiques » de FNE.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/ogCwwC

Audition, sur le thème des « bassines », de M. Sébastien Windsor, président de Chambres d’agriculture France, M. Antoine Gatet, vice-président de France Nature Environnement (FNE), et M. Alexis Guipart, membre du réseau « eau » de FNE

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

En application de l'article 13 de la Constitution, la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a procédé au dépouillement du scrutin sur le projet de nomination de M. Olivier Thibault aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité, organisé le mercredi 17 mai 2023 à l'issue de son audition, les scrutatrices étant Mmes Manon Meunier et Sandrine Le Feur.

Les résultats du scrutin sont les suivants :

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 24 mai 2023 à 9 h 05

Présents. - M. Damien Adam, M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Christine Decodts, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, Mme Laure Miller, M. Bruno Millienne, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Claire Pitollat, Mme Marie Pochon, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. David Valence, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - M. José Beaurain, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Marcellin Nadeau, M. Hubert Ott, M. Loïc Prud'homme, Mme Huguette Tiegna, M. Pierre Vatin

Assistaient également à la réunion. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Dino Cinieri, M. Francis Dubois, M. Pascal Lavergne, M. Paul Molac, M. René Pilato, M. Vincent Rolland, M. Olivier Serva