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Intervention de Sébastien Chenu

Séance en hémicycle du jeudi 6 juin 2024 à 15h00
Accompagnement des malades et de la fin de vie — Article 6

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSébastien Chenu, président :

Je suis saisi de nombreux amendements, n° 2439 , 2705 , 2494 , 511 , 674 , 775 , 863 , 956 , 1279 , 2176 , 2664 , 3085 , 3326 , 1724 , 203 , 351 , 865 , 1192 , 1859 , 2383 , 2569 , 2713 , 2941 , 1723 , 2574 et 1735 , pouvant être soumis à une discussion commune.

Les amendements n° 2439 et 2705 sont identiques, de même que les n° 2494 à 3326, les n° 203 à 2383 et les n° 2713 et 2941.

Les amendements n° 2494 et identiques, 1723 et 2574 font l'objet de sous-amendements.

Je suis également saisi de plusieurs demandes de scrutin public :

Sur les amendements n° 2494 et identiques, par les groupes Horizons et apparentés et Écologiste – NUPES ;

Sur les sous-amendements n° 3457 et identiques, par les groupes La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, Socialistes et apparentés et Écologiste – NUPES ;

Sur les sous-amendements n° 3513 et 3514, par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale ;

Sur les sous-amendements identiques n° 3456 et 3462 , par les groupes Socialistes et apparentés et Écologiste – NUPES ;

Sur les sous-amendements n° 3515 et 3516, par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale.

Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

La parole est à Mme Annie Vidal, pour soutenir l'amendement n° 2439 .

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