Industrie verte

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1110 et 1536. La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir, pour soutenir l'amendement n° 1110.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 22 Contre 49

Le désormais ex-ministre Braun a été le premier à se faire appeler ministre de la santé et de la prévention. Je ne sais pas comment s'appelle le ministre Rousseau ;…

…tout au moins, je ne sais pas si son ministère a conservé le même intitulé. Ce titre était l'un des rares points que j'avais salué dans la Macronie. Et lorsqu'on a un collègue au sein du Gouvernement qui s'appelle ministre de la santé et de la prévention, on ne peut qu'être favorable, monsieur le ministre délégué, à ces amendements de bon sens...

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 923 et 1660. L'amendement n° 923 de Mme Mireille Clapot est défendu. L'amendement n° 1660 de Mme Agnès Poussier-Winsback, rapporteure, est rédactionnel.

Sur l'article 7, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1487 de Mme Lisa Belluco est défendu.

Tous ces amendements qui tombent… On dirait le Tour de France ! C'est vous qui portez le maillot jaune, madame la présidente ? Ou plutôt le maillot à pois, à en juger par votre tenue ! Je possède tous les maillots, monsieur le ministre délégué !

Considérant que les cinq minutes réglementaires sont écoulées depuis l'annonce du scrutin – tout le monde gagnerait le Tour de France avec moi, vu la tolérance dont je fais preuve –, je mets aux voix l'article 7.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 45 Contre 26

Je suis saisie de deux amendements, n° 536 et 1528, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 536 de M. Nicolas Thierry est défendu. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 1528.

Chers collègues, il est dix heures. Nous avons examiné cinquante-trois amendements en une heure, alors que nous devions avancer au rythme de soixante à l'heure pour être dans les temps. Nous y sommes presque !

Je suis saisie de deux amendements, n° 37 et 1425, portant sur le titre du chapitre V et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 37.

La parole est à M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre V du titre Ier , pour donner l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 10, 284 et 397. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 10.

Sur les amendements n° 819, 333 et 677, 1460, 706 et 848, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 819 de M. Antoine Villedieu est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 17 Contre 51

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 9 et 805. La parole est à Mme Christelle Petex-Levet, pour soutenir l'amendement n° 9.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 198, 333, 677 et 1460, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 333 et 677 sont identiques. Les amendements n° 198 de M. Jean-Philippe Tanguy et 333 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir l'amendement n° 677.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 24 Contre 68

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 22 Contre 68