Industrie verte

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 93 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 24 Contre 69

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 11 et 379. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 11.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 96 Majorité absolue 49 Pour l'adoption 25 Contre 71

Je suis saisie de deux amendements, n° 395 et 678, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christelle Petex-Levet, pour soutenir l'amendement n° 395.

Je suis saisie de trois amendements, n° 323, 346 et 702, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 323 de M. Ian Boucard est défendu. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l'amendement n° 346.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 370 et 1530. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 370.

Sur l'article 8, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 8 et 607. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l'amendement n° 8.

Sur les amendements n° 1461 et 703, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 1426.

Cher collègue, je vous informe que vous deviez examiner soixante amendements par heure et que vous êtes passés de cinquante-trois à soixante-deux à l'heure.

Ne vous relâchez pas, chers collègues : vous n'avez pas rattrapé le retard accumulé en début de séance. Je suis saisie de trois amendements, n° 1120, 1491 et 1427, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1120 et 1491 sont identiques. La parole est à Mme Sylvie Ferrer, pour soutenir l'amendement n° 1120.

Sur l'amendement n° 1119, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Au passage, je signale à tout le monde que les scrutins publics ralentissent les débats.

Le message s'adresse à tout le monde car tous les groupes en demandent. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1118.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 17 Contre 87

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 114 Nombre de suffrages exprimés 106 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 89 Contre 17

Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 8. Les amendements, n° 1461 et 703 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Kévin Pfeffer, pour soutenir l'amendement n° 1461.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 106 Nombre de suffrages exprimés 105 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 30 Contre 75

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 106 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 30 Contre 74

La séance est reprise. Chers collègues, alors que nous avons examiné cinquante-trois amendements entre neuf heures et dix heures et soixante-deux amendements entre dix heures et onze heures, pendant la dernière heure – qui n'est certes pas terminée – nous n'avons examiné que treize amendements.

Je suis saisie de deux amendements tendant à supprimer l'article, les n° 473 et 538. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendement n° 473.

Je suis saisie de deux amendements, n° 152 et 469, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 152 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 469.