Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
57 interventions trouvées.
Chers collègues, plusieurs groupes m'ont fait part de leur volonté d'essayer de finir l'examen de l'article 7 ce soir. Je ne dis pas que c'est impossible, mais il va falloir mettre un très gros coup d'accélérateur – et, très exceptionnellement, je pense que M. le ministre fermera les yeux sur l'excès de vitesse.
Je suis saisie de deux amendements, n° 396 et 263, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Latombe, pour soutenir l'amendement n° 396.
Je suis saisie de trois amendements, n° 220, 222 et 151, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 220 et 222 sont identiques. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement n° 220.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 88 Contre 6
Je suis saisie de quatre amendements, n° 416, 646, 217 et 315, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement n° 217, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-François Coulomme, pour soutenir l'...
L'amendement n° 646 de M. Stéphane Peu est défendu. La parole est à Mme Stéphanie Galzy, pour soutenir l'amendement n° 217.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 77 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 20 Contre 57
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 186, 210, 268 et 698. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 186.
L'amendement n° 268 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Éric Bothorel, pour soutenir l'amendement n° 698.
Je vous confirme, monsieur le ministre, que dans la mesure où nous roulons avec le frein à main, nous ne terminerons pas l'article 7 ce soir ! L'amendement n° 149 de M. Roger Vicot est défendu.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 271 et 418. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 271.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Je me permets une petite entorse à nos usages, mais je suis sûre que vous me la pardonnerez tous : nous sommes le jeudi 23 mars et je suis heureuse et comblée de souhaiter une belle journée d'anniversaire à mon petit garçon, qui fête ses 11 ans.
Chers collègues, s'il vous est possible de baisser d'un ton, je vous en saurai gré pour ma santé auditive.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 262 et 410. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 262.
Je voudrais lancer une alerte concernant les volontaires. Hier encore, j'ai reçu une alerte 36, déclenchée en cas de demande de renforts en établissement hospitalier alors que, nous pouvons tous le constater, le taux d'incidence du covid n'est pas élevé en ce moment, même si le covid est toujours présent – et on a envie de penser que la situati...
Il porte sur un autre sujet, monsieur le président. L'article 58, alinéa premier, du règlement précise : « Les rappels au règlement et les demandes de parole pour fait personnel ont toujours priorité sur la question principale ».
Cet alinéa premier a été modifié par des résolutions adoptées par la majorité – ou la minorité, on ne sait plus. Pour ma part, je ne les ai pas votées. Dès lors, avec tout le respect que j'ai pour Mme la ministre, je ne comprends pas pourquoi vous avez donné la priorité à son intervention sur le rappel au règlement de mon collègue.
