Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 98 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 34 Contre 44

Excusez-moi, monsieur Naegelen, vous n'êtes pas signataire de l'amendement et vous ne pouvez donc pas poursuivre. Monsieur Saint-Huile souhaite-t-il défendre son amendement ?

Je suis saisie de deux amendements, n° 632 et 321, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 632.

Sur article 9, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 375, 483 et 683. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement n° 375.

Je suis saisie de deux amendements, n° 693 et 587, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir l'amendement n° 693.

Chers collègues, je vous invite à écouter la défense des amendements et les avis, car sinon, quand on passera au vote, vous ne saurez pas quoi voter.

Sur l'article 5, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. René Pilato, pour soutenir l'amendement n° 525.

Je suis saisie de trois amendements, n° 116, 394 et 661, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 116 et 394 sont identiques. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendement n° 116.

Sur l'amendement n° 513, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Anthony Brosse, pour soutenir l'amendement n° 452.

Monsieur Delautrette, pour votre information, sans trop présumer du résultat du vote, les deux amendements identiques ayant reçu un avis favorable, on peut penser qu'ils seront adoptés, ce qui ferait tomber le vôtre, mais vous pouvez le maintenir si vous le souhaitez…

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 23 Contre 60

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 152 Nombre de suffrages exprimés 140 Majorité absolue 71 Pour l'adoption 118 Contre 22

Sur l'amendement n° 576, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Puisqu'il a été question de mathématiques, je vous rappelle que, pour achever la discussion du texte à minuit, il nous fallait avancer à une vitesse de 40 amendements pa...

Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 93, par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires ; sur l'amendement n° 682, par le groupe Renaissance. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendement n° 93.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 141 Nombre de suffrages exprimés 140 Majorité absolue 71 Pour l'adoption 107 Contre 33

Chers collègues, m'accorderez-vous que les cinq minutes réglementaires entre l'annonce du scrutin et le scrutin lui-même sont écoulées ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 119 Nombre de suffrages exprimés 98 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 27 Contre 71

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 23 Contre 62

Sur l'amendement n° 46, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Et sur l'amendement n° 363, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une autre demande de scrutin public. Les deux scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Olga Givernet, pour souteni...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 107 Nombre de suffrages exprimés 107 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 17 Contre 90