Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
283 interventions trouvées.
Sur l'amendement n° 647, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jérôme Legavre, pour soutenir l'amendement n° 267.
Sur l'amendement n° 1116, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Annie Genevard.
Sur l'amendement n° 821, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 369 Nombre de suffrages exprimés 366 Majorité absolue 184 Pour l'adoption 173 Contre 193
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 361 Nombre de suffrages exprimés 305 Majorité absolue 153 Pour l'adoption 113 Contre 192
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 269 et 706. L'amendement n° 269 de M. Manuel Bompard est défendu. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 706.
Sur l'amendement n° 1082, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 357 Nombre de suffrages exprimés 318 Majorité absolue 160 Pour l'adoption 306 Contre 12
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1064 et 1076. La parole est à M. Guillaume Gouffier-Cha, pour soutenir l'amendement n° 1064.
Je précise que j'ai demandé le silence parce que l'hémicycle devenait bruyant ; l'intervention a duré moins de deux minutes.
Sur l'amendement n° 271, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement n° 995, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est an...
Merci, monsieur le député. Les deux rappels au règlement figureront évidemment au compte rendu. Si vous évitiez de citer les articles de presse qui nomment l'un de vos collègues, nos débats avanceraient peut-être un peu plus vite.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 355 Nombre de suffrages exprimés 298 Majorité absolue 150 Pour l'adoption 106 Contre 192
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 359 Nombre de suffrages exprimés 302 Majorité absolue 152 Pour l'adoption 110 Contre 192
Sur l'amendement n° 831, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thomas Portes.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 347 Nombre de suffrages exprimés 284 Majorité absolue 143 Pour l'adoption 104 Contre 180
Sur les amendements n° 1096, 185 et 483, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Manuel Bompard.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 278 Nombre de suffrages exprimés 208 Majorité absolue 105 Pour l'adoption 57 Contre 151
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 312 Nombre de suffrages exprimés 238 Majorité absolue 120 Pour l'adoption 90 Contre 148
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 317 Nombre de suffrages exprimés 303 Majorité absolue 152 Pour l'adoption 149 Contre 154