Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier

283 interventions trouvées.

La séance est reprise. Il a été décidé avec les présidents des groupes de poursuivre nos débats jusqu'à une heure du matin et de limiter les interventions à une minute chacune afin d'essayer d'avancer. Je vous remercie de votre compréhension.

Sur l'amendement n° 535, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 784 ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 291 Nombre de suffrages exprimés 285 Majorité absolue 143 Pour l'adoption 127 Contre 158

Mes chers collègues, si vous souhaitez avoir des conversations privées, je vous prie de bien vouloir sortir de l'hémicycle, car nous n'entendons plus M. Lenormand.

La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements n° 658, 660, 661 et 663, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur les amendements identiques n° 1065, 1073 et 1077, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 1065, 1073 et 1077. La parole est à Mme Estelle Youssouffa, po...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 341 Nombre de suffrages exprimés 339 Majorité absolue 170 Pour l'adoption 338 Contre 1

Sur l'amendement n° 533, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 702 de M. Philippe Naillet est défendu.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 336 Nombre de suffrages exprimés 273 Majorité absolue 137 Pour l'adoption 96 Contre 177

Sur l'amendement n° 188, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement n° 377, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d'une demande de scrutin public. Le scr...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 315 Nombre de suffrages exprimés 252 Majorité absolue 127 Pour l'adoption 102 Contre 150

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 321 Nombre de suffrages exprimés 314 Majorité absolue 158 Pour l'adoption 159 Contre 155

La parole est à M. William Martinet, pour soutenir les amendements n° 807, 811 et 813, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur les amendements 276, 563 et 826, je suis saisie par le groupe La France insoumise – Nouvelle Union Populaire écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 275 ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 345 Nombre de suffrages exprimés 282 Majorité absolue 142 Pour l'adoption 81 Contre 201

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 345 Nombre de suffrages exprimés 268 Majorité absolue 135 Pour l'adoption 84 Contre 184

Chers collègues, seul M. Maudet a la parole. …et les gens nous ont dit qu'ils faisaient le même boulot que leurs parents mais que, contrairement à eux, ils ne pouvaient pas partir en vacances au mois de juillet. Ce ne sont pas des situations isolées : une personne sur deux ne partira pas en vacances cet été. Je n'allais pas déposer cet amende...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 343 Nombre de suffrages exprimés 335 Majorité absolue 168 Pour l'adoption 80 Contre 255

Il est une heure du matin : comme convenu, je propose aux responsables du texte et aux présidents de groupe que nous fassions le point sur l'organisation de nos débats.

La séance est reprise. Je vous informe, chers collègues, qu'il a été décidé de la poursuivre durant une heure et de faire de nouveau le point à ce moment-là.