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Les interventions de Béatrice Descamps sur ce dossier

817 amendements trouvés


26/10/2023 — Amendement N° 1018C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Pancher, M. Naegelen, M. Morel-À-L'Huissier, M. Taupiac, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Lenormand, M. Mathiasin...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation6 000 0000
Indemnisation des victimes des persécutions...

26/10/2023 — Amendement N° 985C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Mathiasin, Mme Bassire, Mme Youssouffa, M. Lenormand, M. Colombani

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer05 000 000
Conditions de vie outre-mer5 000 0000
TOTAUX5 000 0005 000 000

25/10/2023 — Amendement N° CF2785C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Descamps, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Co...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi20 000 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi020 000 000
(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture00
(en euros)
Programmes+-
Patrimoines3 000 0000
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture00...

23/10/2023 — Amendement N° AC663C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire1 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

23/10/2023 — Amendement N° AC664C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, M. Lenormand, Mme Froger

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire3 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

23/10/2023 — Amendement N° AC632C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante30 000 0000
Recherches scientifiques et techn...

23/10/2023 — Amendement N° AC662C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante10 000 0000
Recherches scientifiques et techn...

23/10/2023 — Amendement N° AC629C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante1 200 0000
Recherches scientifiques et techno...

23/10/2023 — Amendement N° AC660C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

23/10/2023 — Amendement N° AC698C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Descamps, M. Lenormand, Mme Froger

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

23/10/2023 — Amendement N° AC633C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

23/10/2023 — Amendement N° AC665C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire3 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

23/10/2023 — Amendement N° AC661C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

23/10/2023 — Amendement N° AC707C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Molac, Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand, M. Acquaviva, M. Castellani, M. Colombani

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire1 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

23/10/2023 — Amendement N° AC666C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire10 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techn...

22/10/2023 — Amendement N° AC575C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire45 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techn...

22/10/2023 — Amendement N° AC576C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire125 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et tech...

22/10/2023 — Amendement N° AC574C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire100 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et tech...