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21/11/2022 — Amendement N° 424 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à nier la véritable souffrance animale : celle de l’abattage rituel ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 425 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à faire le buzz ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 426 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à faire parler de son auteur en manque de notoriété ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 427 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à promouvoir la carrière d’un seul homme ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 428 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à désinformer sur les traditions taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 429 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à rependre des mensonges sur les traditions taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 430 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à être au service d’un seul homme ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 431 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à interdire les traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 432 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à nier les traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 433 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à effacer les traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 434 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et interdire la culture du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 435 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et nier la culture du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 436 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Vignal

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « restreindre la liberté individuelle des Français en matière de loisirs. » Exposé sommaire : S'il est compréhensible que certaines personnes puissent ne pas souhaiter aimer ou souhaiter assister à une corrida, il n'...

21/11/2022 — Amendement N° 437 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et effacer la culture du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 438 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à interdire les traditions taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 439 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à nier les traditions taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 440 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à effacer les traditions taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 441 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à interdire l’identité de nos territoires ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 442 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Vignal

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « diminuer les finances des collectivités locales du sud de la France. » Exposé sommaire : Cette proposition de loi mettra fin à la corrida dont l'impact économique est pourtant majeur dans les départements et région...

21/11/2022 — Amendement N° 443 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Rebeyrotte

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et lorsqu’une piqûre contre la douleur est prévue » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et lorsqu’une piqûre contre la douleur est prévue ». » Exposé sommaire : ...