Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Rapports de
Sébastien Jumel
4 rapports signés
20/02/2024 — Rapport d'information N° 2199 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l’application de la loi n° 2023-491 du 22 juin 2023 relative à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques Organe
15/02/2024 — Rapport N° 2201 sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement (n°2115).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
15/01/2024 — Rapport d'information N° 2019 tel quel sur le statut de l'élu local
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation Organe
03/05/2023 — Rapport N° 1090 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement (n°1076).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org