Ils sont vraiment moins nombreux qu'avant à applaudir !
Vous allez nous expliquer comment faire !
Ça fait plusieurs années !
Les bourses au mérite !
C'est une révolution !
Vous l'avez abîmée, l'école !
C'est faux ! Baccalauréat à plusieurs vitesses ! Catastrophe !
C'est un atelier de bricolage, cet après-midi !
Avalez votre chapeau !
Vous êtes embourbés !
Vous nous vaccinez contre la proportionnelle !
La gauche plurielle !
Il faut écouter nos mesures de financement !
Nous espérons surtout que vous, vous serez à nos côtés !
Le diable, paraît-il, est dans les détails.
Voici venu le temps d'examiner les premiers amendements de cette législature. Je souhaite soulever diverses objections à l'article 1er , que cet amendement tend à supprimer, et les verser au débat. En premier lieu, s'agissant de la rédaction et du contenu de l'article, le fait que la collecte et le traitement des données personnelles ou relatives à la santé des personnes puissent se faire sans leur consentement n'est plus réellement proportionné à la situation sanitaire. Ces données concernent tant la santé que la situation des personnes en contact avec des personnes contaminées, ce qui se produit chaque jour, même quand elles ont été vaccinées ou sont ...
L'article 2 soulève davantage d'objections que le précédent. Je me souviens de nos débats sur l'instauration du passe sanitaire, il y a à peu près un an : on nous avait garanti, à l'époque, que cette mesure devait être temporaire et exceptionnelle. J'ai trois objections à cet article. La première concerne le principe même du passe sanitaire et son efficacité. On a bien vu que son entrée en vigueur à la fin de l'été dernier n'a empêché ni la remontée des contaminations à l'automne, ni la vague de Noël ni les deux suivantes. Ma deuxième objection porte sur l'âge à partir duquel il s'applique. Nous n'avons jamais voulu, sur ces bancs, que le passe ...
J'ai bien entendu Mme la ministre déléguée nous dire tout à l'heure que les mesures devaient être proportionnées à la situation et territorialement adaptées. C'est exactement le but de mon amendement. Le passe sanitaire doit rentrer en vigueur si et seulement si la situation sanitaire devient suffisamment grave pour l'imposer. Aujourd'hui, ce n'est pas le cas, les hôpitaux ne sont pas saturés. Je propose qu'il ne puisse être instauré dans un territoire qu'à la condition qu'un taux d'incidence de 2 500 soit atteint. Voilà le but tout simple, et très pragmatique, d'un amendement qui se veut être un garde-fou au projet de loi qui nous est soumis.
Vous demandez le retrait de ces deux amendements. Mais je compare la rédaction de l'amendement n° 37 rectifié à celle que vous privilégiez ; or ce que mes collègues avaient demandé il y a quelques minutes – ou quelques heures –, c'est que tout ne se décide pas à Paris – je reprends les termes d'un de mes collègues – et que les collectivités disposent d'un vrai pouvoir décisionnel si elles veulent imposer ce type de restrictions à leurs habitants ou à ceux qui viennent sur leur territoire. La différence entre les amendements dont vous demandez le retrait et celui auquel vous souhaitez donner une suite favorable, c'est que les uns demandent un avis ...
L'article 2 ayant été rejeté, l'amendement n'a plus d'objet ; je le retire.
Vous avez changé d'avis !
À l'opposition ?
Si elles sont illégales, elles ne doivent tout simplement pas exister !
La faute aux 35 heures !
Voilà un discours de vérité !
Il est temps !
Vous nous avez tant manqué !
Cela n'a pas de lien avec l'amendement !
Qui paie ?
Vous y contribuez plus que quiconque !
Bien sûr qu'il est rejeté !
Ils regardent plutôt le football !
Du coup, les petits n'auront pas de prime !
Un éminent socialiste !
La prime est une incitation à donner du pouvoir d'achat !
Eh oui !
M. Ruffin, prix Nobel d'économie !
C'est pas prime Macron mais prime patron !
Le Gouvernement est incohérent ! Il y a urgence !
Rien !
Il a raison !
Parce que ça existe toujours, La République en marche ?
Surtout qu'elle sera défiscalisée !
France Trésor compense !
C'est le porte-parole d'Aurore Bergé qui parle !
Bientôt, Mme Brulebois sera de droite. Quand on pense qu'elle était socialiste !
C'est parce que vos amendements sont nuls !
C'est donc un avis favorable !
Je fais confiance au ministre !