Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Rapports de
Michel Lauzzana
7 rapports signés
05/06/2024 — Avis N° 2728 sur le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2023 (n°2714).
Rapporteur Pour Avis pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
28/11/2023 — Rapport N° 1926 sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Francesca Pasquini et plusieurs de ses collègues visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (464).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
28/11/2023 — Rapport N° 1926 Texte comparatif sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Francesca Pasquini et plusieurs de ses collègues visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (464).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
20/10/2023 — Avis N° 1784 sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
Rapporteur Pour Avis pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
31/05/2023 — Avis N° 1293 sur le projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022 (n°1268).
Rapporteur
12/10/2022 — Avis N° 336 sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
Rapporteur
06/10/2022 — Annexe N° 19 au Rapport N° 292 (Tome III) de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
Rapporteur Spécial pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org