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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Dossiers parlementaires de
Jean-Marc Zulesi
Services express régionaux métropolitains,
rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
(
68 interventions
)
Accélération de la production d'énergies renouvelables,
président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
(
16 interventions
)
Supprimer les zones à faibles émissions mobilité,
président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
(
4 interventions
)
Interdiction des vols en jets privés,
président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
(
4 interventions
)
Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer,
président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
(
4 interventions
)
Gouvernance de la sureté nucléaire et de la radioprotection – application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution,
président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
(
3 interventions
)
Discussion des articles (projet de loi),
président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
(
3 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2022
(
2 interventions
)
Lutte contre le dumping social sur le transmanche
(
2 interventions
)
Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
(
2 interventions
)
Discussion des articles
(
2 interventions
)
Défendre un accord ambitieux lors de la conférence sur la diversité biologique
(
1 intervention
)
Faciliter le passage et l'obtention de l'examen du permis de conduire
(
1 intervention
)
Réemploi des véhicules au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires,
président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
(
1 intervention
)
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