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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Dossiers parlementaires de
Frédéric Zgainski
Industrie verte
(
10 interventions
)
Solution à deux États et condamnation de l'institutionnalisation par l'État d'israel d'un régime d'apartheid
(
8 interventions
)
Marché locatif en zone tendue
(
8 interventions
)
Prévention des incendies et lutte contre l'intensification et l'extension du risque
(
4 interventions
)
Position de la france sur les accords de libre-échange
(
4 interventions
)
Accélération de la production d'énergies renouvelables
(
2 interventions
)
Accord france-royaume-uni relatif à la sureté des navires à passagers dans la manche
(
1 intervention
)
Défendre un accord ambitieux lors de la conférence sur la diversité biologique
(
1 intervention
)
Réforme de la voie professionnelle
(
1 intervention
)
Accords sur le partage de l'information maritime et sur la coordination des opérations en mer dans l'océan indien occidental
(
1 intervention
)
Premier amendement et protocole à la convention d'espoo
(
1 intervention
)
Garantir le respect du droit à l'image des enfants
(
1 intervention
)
Bâtir la société du bien vieillir en france
(
1 intervention
)
Protocole sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives
(
1 intervention
)
Accords france-sénégal et france-sri lanka autorisant l'exercice d'une activité professionnelle par les conjoints des agents des missions officielles
(
1 intervention
)
Sécuriser et réguler l'espace numérique
(
1 intervention
)
Interdiction des dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
(
1 intervention
)
Convention sur la manipulation de compétitions sportives,
rapporteur de la commission des affaires étrangères
(
1 intervention
)
Convention france-moldavie pour l'élimination de la double imposition sur le revenu et la prévention de la fraude fiscale,
suppléant Mme Delphine Lingemann, rapporteure de la commission des affaires étrangères
(
1 intervention
)
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