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Rapports de
Damien Adam
6 rapports signés
29/04/2024 — Rapport N° 2452 sur la proposition de loi de M. Damien Adam et plusieurs de ses collègues visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles (2126).
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Organe
16/10/2023 — Rapport N° 1710 de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte.
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte Organe
04/10/2023 — Rapport N° 1701 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l’organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l’adéquation entre l’ampleur de la grève et la réduction du trafic (n°1398).
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Organe
04/10/2023 — Rapport N° 1701 Texte comparatif sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l’organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l’adéquation entre l’ampleur de la grève et la réduction du trafic (n°1398).
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Organe
07/07/2023 — Rapport N° 1512 de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’industrie verte (n°1443 rectifié).
Rapporteur pour la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (
1 commentaire)
05/10/2022 — Avis N° 286 (Tome VII) sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
Rapporteur
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