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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Rapports de
Cyrille Isaac-Sibille
11 rapports signés
23/11/2023 — Rapport N° 1918 en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1875).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
23/11/2023 — Rapport N° 1918 Texte comparatif, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1875).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
20/10/2023 — Rapport N° 1785 sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
20/10/2023 — Rapport N° 1785 (Tome I) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
20/10/2023 — Rapport N° 1785 (Tome II) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
20/10/2023 — Rapport N° 1785 (Tome III) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
02/06/2023 — Rapport d'information N° 1318 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
21/11/2022 — Rapport N° 500 de la Commission des affaires sociales, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2023 (n°480).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/10/2022 — Rapport N° 339 (Tome III) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/10/2022 — Rapport N° 339 (Tome II) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
13/10/2022 — Rapport N° 339 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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